La situation financière du département de la Haute-Savoie entre 2009 et 2013 est saine, estime la chambre régionale des comptes (CRC) d’Auvergne-Rhône-Alpes dans un rapport rendu public le 7 mars 2017. Si la préparation et l’exécution budgétaires sont globalement bien conduites, la chambre a néan...

Dans le cadre de ses trois principales missions – juger les comptes des comptables publics, examiner la gestion des ordonnateurs et concourir au contrôle des actes budgétaires – l’activité de la chambre en 2016 a été soutenue. Ses nombreux travaux en matière d’examen de la gestion ont donné lieu à d...

La chambre a tenu son audience solennelle de rentrée le lundi 06 février 2017 en présence de M. Gilles Johanet, Procureur général près la Cour des comptes.

Le syndicat d’énergie et d’e-communication de l’Ain (SIEA), qui regroupe les 419 communes du département, exerce une compétence obligatoire (la distribution publique d’électricité) et cinq compétences optionnelles, parmi lesquelles la communication électronique. La chambre régionale des comptes (...

Pour la chambre régionale des comptes (CRC) d’Auvergne, Rhône-Alpes, qui en a étudié la gestion de 2009 à 2014, la situation financière de Saint-Pierre de Chartreuse est très préoccupante. Station de ski, la commune souffre d’une faiblesse d’enneigement qui la conduit à diversifier ses ressources...

La chambre régionale des comptes (CRC) d’Auvergne, Rhône-Alpes rend public, le 23 juin 2016, deux rapports sur la région Rhône-Alpes et un rapport sur la gestion de l’association Entreprise Rhône-Alpes international (ERAI). Les contrôles de la région ont porté sur sa situation financière, sur la ...

La chambre régionale des comptes (CRC) d’Auvergne, Rhône-Alpes rend public, le 15 mars 2016, un rapport sur la gestion de l’association de la Villa Gillet pour les exercices 2008 à 2013. Ses observations portent sur l’activité, la gouvernance, les relations avec les financeurs, l’organisation com...

La chambre régionale des comptes Auvergne, Rhône-Alpes vient de publier son rapport d'activité 2015.