La chambre régionale des comptes des pays de la Loire a procédé à l’examen des comptes et de la gestion de la Communauté de communes du Talmondais (Vendée) depuis l’année 2010.
Pour la période sous revue, la situation financière de la communauté est demeurée satisfaisante. Toutefois, et grâ...

La chambre territoriale des comptes Polynésie française a publié son rapport d'activité 2015.

Le présent rapport sur le centre hospitalier de Laval correspond au cahier spécifique relatif à la contribution des systèmes d’information (SI) à l’efficience hospitalière réalisé dans le cadre de l’enquête nationale de la Cour des comptes et des chambres régionales des comptes. Il est distinct d...

Le présent rapport sur le CH de Saumur correspond au cahier spécifique relatif à la contribution des systèmes d’information (SI) à l’efficience hospitalière réalisé dans le cadre de l’enquête nationale de la Cour des comptes et des chambres régionales des comptes. Il est distinct de celui consacr...

La situation financière du département est préoccupante. Malgré les alertes formulées à l’occasion du précédent contrôle de la chambre, la prise de conscience de la collectivité sur la disparition progressive de ses marges de manœuvre financières et sur les risques de déséquilibre budgétaire a ét...

La situation financière de la communauté de communes du Pays de Mayenne, qui a été globalement favorable jusqu’en 2010, va évoluer avec la création de Mayenne Communauté et l’exercice d’un ensemble de compétences beaucoup plus étendu. Dans ce cadre, les mutualisations entre l’intercommunalité et ...

Depuis 2010, la situation financière de la commune de Mayenne apparaît globalement saine. Ainsi, l’évolution des produits de gestion est plus rapide que celle des charges. La croissance de la capacité d’autofinancement a été globalement significative et la capacité de désendettement s’améliore pr...

La chambre régionale des comptes des pays de la Loire a procédé à l’examen des comptes et de la gestion de la commune de Château d’Olonne (Vendée) de 2010 à 2015.
La situation financière de la commune est satisfaisante, pour la période sous revue, ce qui a permis une amélioration de son rés...

La chambre a examiné la gestion et les comptes de la ville de Basse-Goulaine à partir de l’exercice 2010.
La situation financière de la commune est très satisfaisante. Au cours de la période, son endettement a diminué de moitié, passant de 6 à 3,4 M€ alors que son niveau d’investissement es...

La chambre régionale des comptes a procédé, le 1er mars 2016, à l’installation de M. Pierre-Jean ESPI, en qualité de président de la 3ème section, compétente pour les collectivités territoriales et établissements publics locaux de Maine et Loire et de la Mayenne, et de M. Rémy INDART, en qualité ...