Jugement des comptes
9h30
CRTC ANTILLES-GUYANE
27
septembre 2018
9h30
Commune de Sainte-Anne (Martinique), exercices 2010 à 2014, affaire 2018-0079
Accueil
Agenda
Audience publique des CRTC des Antilles et de la Guyane
9h30
CRTC ANTILLES-GUYANE
22
octobre 2019
9h30
Requête en révision de jugement n° 2005-0126 : Collège du Petit-Manoir du Lamentin; Affaire n° 2019-0073 - Exercices 1986 à 1998.
Requête en révision de l'ordonnance n° 2012-0016 : Lycée professionnel Petit-Manoir; Affaire n° 2019-0074 - Exercices 1994 à 2010.<...>
Requête en révision de l'ordonnance n° 2012-0016 : Lycée professionnel Petit-Manoir; Affaire n° 2019-0074 - Exercices 1994 à 2010.<...>
Audiene publique des CRTC des Antilles et de la Guyane
9h00
CRTC ANTILLES-GUYANE
24
octobre 2019
9h00
Prestations de serment de :
- Madame Ketty POULLET, agent comptable du conseil de la formation de la région Guadeloupe;
- Monsieur Nicolas GANZER, agent comptable de la chambre économique multi-professionnelle de Saint-Barthélemy;
Jugement des comptes :
- Madame Ketty POULLET, agent comptable du conseil de la formation de la région Guadeloupe;
- Monsieur Nicolas GANZER, agent comptable de la chambre économique multi-professionnelle de Saint-Barthélemy;
Jugement des comptes :
Audience publique du mardi 10 décembre 2019
CRTC ANTILLES-GUYANE
10
décembre 2019
Une audience publique se déroulera à la CRTC des Antilles et de la Guyane le mardi 10 décembre 2019 à 9h30 en salle d'audience (1er étage).
Entrée Parc d'activités La Providence), Pôle administratif Kann' Opé, bâtiment D, 97181 Les Abymes.
L'ordre du jour est le suivant :
Entrée Parc d'activités La Providence), Pôle administratif Kann' Opé, bâtiment D, 97181 Les Abymes.
L'ordre du jour est le suivant :
Audience publique
CRTC ANTILLES-GUYANE
30
juin 2020
Les chambres régionales et territoriales des comptes des Antilles et de la Guyane tiendront une audience publique le mardi 30 juin 2020 à 8h.
Salle d'audience, Parc d'activités La Providence, Kann' Opé, bât. D, 97181 Les Abymes.
Salle d'audience, Parc d'activités La Providence, Kann' Opé, bât. D, 97181 Les Abymes.
Entretien avec Patrick Bernasconi
11h00
PREMIER PRÉSIDENT
04
septembre 2020
11h00
Entretien de Pierre Moscovici, Premier président, avec Patrick Bernasconi, président du CESE (au CESE)
Entretien avec Éric Woerth
18h00
PREMIER PRÉSIDENT
08
septembre 2020
18h00
Entretien de Pierre Moscovici, Premier président, avec Éric Woerth, président de la commission des finances de l’Assemblée nationale (à l’AN)
Audition au Sénat sur la fraude aux prestations sociales
14h30
PREMIER PRÉSIDENT
08
septembre 2020
14h30
Audition au Sénat sur la fraude aux prestations sociales (commission des affaires sociales)
Entretien avec Anne Hidalgo
11h30
PREMIER PRÉSIDENT
09
septembre 2020
11h30
Entretien de Pierre Moscovici, Premier président, avec Anne Hidalgo, maire de Paris (à l’hôtel de ville)