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Agenda

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Audience publique

9h30

CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES

15
juin 2017

9h30

Jugement des comptes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes "Le Méridien" à Ruoms (07) - exercice 2013
 

Audience publique

11h00

CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES

22
juin 2017

11h00

Jugements des comptes - Commune du Puy-en-Velay (43) - Exercices 2011 & 2012

Audience publique

15h00

CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES

04
juillet 2017

15h00

Commune de Chamonix-Mont-Blanc (Haute-Savoie) Jugement des comptes - exercices 2012 & 2013

Audience solennelle d'installation

11h00

CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES

04
juillet 2017

11h00

La chambre se réunira en séance solennelle le mardi 4 juillet 2017 à 11 H 00. - Monsieur Antoine BOURA sera installé en tant que président de section,
- Madame Marie-Laure ROLLAND-GAGNE sera installée en tant que procureur financier,
- Madame Jennifer EL BAZ sera installée en tant que c...

Audience publique du jeudi 13 juillet 2017

CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES

13
juillet 2017
09 h 30 Centre hospitalier de Vallon-Pont-D'arc (07) Exercices 2010 à 2014   10 h 00 EHPAD de Marcols-les-Eaux (07) Exercice 2011

Audience publique du mardi 25 juillet 2017

CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES

25
juillet 2017
14 H 30 Communauté d'agglomération du bassin d'Annonay (07) Exercice 2014

Audience publique du mardi 5 septembre 2017

CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES

05
septembre 2017
Commune de Samoëns - Haute-Savoie Exercice 2013

Audience solennelle d'installation le vendredi 8 septembre 2017

CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES

08
septembre 2017
La chambre  se réunira en audience  solennelle, en présence de M. Didier Migaud Premier président de la Cour des comptes,  le vendredi  8 septembre 2017 à 11h00 en salle d'audience afin d'installer Mme Marie-Christine Dokhélar, en qualité de Présidente de la chambre régionale des comptes Auvergne-Rh...

Prononcé de jugements

10h00

CRC HAUTS-DE-FRANCE

05
octobre 2017

10h00

Communauté d’agglomération du Douaisis Commune de Cuincy

Audience publique

9h30

CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES

10
octobre 2017

9h30

Commune de Sciez - Haute-Savoie Exercice 2015