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Audience publique de jugement des comptes

14h30

CRC OCCITANIE

07
novembre 2017

14h30

Commune de Saint-Chély d'Apcher (département de la Lozère) au titre des exercices 2012 et 2013
Commune de Canet-en-Roussillon (département des Pyrénées Orientales) au titre des exercices 2011 et 2012

Audience publique de jugement des comptes

9h30

CRC OCCITANIE

21
novembre 2017

9h30

Centre toulousain des maisons de retraite (31) au titre des exercices 2013 et 2014,
Commune de Verfeil (31) au titre de l'exercice 2013,
Commune de Bagnères de Bigorre (65) au titre des exercices 2013 et 2014.

Audience publique de jugement des comptes

14h30

CRC OCCITANIE

21
novembre 2017

14h30

Communauté de communes de Ségala Carmausin (81) au titre des exercices 2012 et 2013, Communauté d'agglomération du Carcassonnais (11) au titre des exercices 2011 et 2012.

Audience publique de jugement des comptes

14h30

CRC OCCITANIE

28
novembre 2017

14h30

Commune de Vauvert (Gard) au titre de l'exercice 2013, Communauté de communes du Villefranchois (Aveyron) au titre des exercices 2012 et 2013, Communauté de communes de Beaucaire Terre d'Argence (Gard) au titre des exercices 2011 et 2012, Régie municipale des sports et loisirs des Angles (Pyrénée...

Audience d'assermentation de comptables publics

14h00

CRC OCCITANIE

04
décembre 2017

14h00

Mme Monique BONNEL, chef de poste de la trésorerie de Cerdagne (Pyrénées-Orientales), à compter du 1er décembre 2017, Mme Estelle PINON, chef de poste de la trésorerie de Loures-Barousse (Hautes-Pyrénées), à compter du 1er septembre 2017. Mme Aude BIELEFELD, agent comptable du groupement du lycée ...

Audience d'assermentation

11h30

CRC OCCITANIE

08
décembre 2017

11h30

Mme Line MAZUIR, conseillère, sera installée.

Audience d'installation

11h30

CRC OCCITANIE

25
janvier 2018

11h30

Mme Paule GUILLOT, vice-présidente de la Chambre des comptes Occitanie, sera installée.

Audience d'assermentation de comptables publics

11h30

CRC OCCITANIE

05
mars 2018

11h30

Assermentation de quatre comptables publics.

Audience d'assermentation

15h00

CRC OCCITANIE

07
mars 2018

15h00

Deux vérificateurs seront assermentés: MM. Eric MOREL et Sébastien CLOS Une greffière de section est assermentée: Mme Marie-Pascale HEMAMOUCHE

Audience solennelle

11h00

CRC OCCITANIE

30
mars 2018

11h00

La Chambre des comptes Occitanie se réunira en audience solennelle à la Préfecture de la Haute-Garonne.