Publications

Établissement support du groupement hospitalier de territoire (GHT) de l’Artois, le centre hospitalier (CH) de Lens prend place au sein du territoire de santé de l’Artois-Douaisis, densément peuplé et marqué par d’importants besoins sanitaires. Son offre de soins y est la plus large, compte tenu de ...

La société d’économie mixte Élina a été créée en 2020 à l’initiative des syndicats d’Énergies de Haute Vienne (SEHV) et de Creuse (SDEC23) pour développer les énergies renouvelables. Son plan d’affaires prévoyait initialement d’investir dans plusieurs types d’énergies renouvelables (photovoltaïque, ...

Au titre des exercices 2017 et suivants, la chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune d'Illkirch-Graffenstaden (27 671 habitants), troisième commune de l'Eurométropole de Strasbourg avec laquelle les mutualisations sont peu poussées. La commune dispose, fin 2022, d'une situation fin...

Arrêt n° S-2023-1308 - Arrêté conservatoire de débet - Exercice 2018

Arrêt n° S-2023-1312 - Exercice 2019 - Appel d’un jugement de la chambre régionale des comptes Normandie

En 2022, la Cour des comptes procédait à une première consultation citoyenne pour recueillir des propositions d’enquêtes visant à enrichir son programme de travail. À l’issue de près de 9 000 inscriptions et 333 contributions en ligne, six thèmes ont fait l’objet d’investigations en 2023. La détecti...

Le contrôle de la commune de Rion-des-Landes par la chambre régionale des comptes a porté sur la forêt communale, dans le cadre d’une enquête nationale sur l’adaptation des forêts au changement climatique. La commune est propriétaire d’une forêt qui couvre 16 % de son territoire, et qui est quasi in...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans (RLV) pour les exercices 2017 et suivants, en veillant à intégrer, autant que possible, les do...

La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la commune de Sotteville-lès-Rouen pour les exercices 2017 à 2021.

L’Union d’associations familiales des Hauts-de-Seine assure la représentation des familles et la défense de leurs intérêts dans le département, ainsi que la gestion des services d’intérêt familial que lui confient les pouvoirs publics, principalement en matière de protection juridique des majeurs et...