La chambre a publié le 29 avril 2025 l'avis budgétaire n° 2024-0040 relatif à la commune de Westhalten, pris en application de l'article L 1612-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Voir la publication
1
1 Document
La chambre a publié le 29 avril 2025 l'avis budgétaire n° 2024-0042 relatif à la commune de Gravelotte, pris en application de l'article L 1612-15 du Code Général des Collectivités Territoriales
Voir la publication
1
1 Document
La chambre régionale des comptes Grand Est publie dans ce rapport de synthèse, un état des suites données aux 189 recommandations de performance (39 %) et rappels du droit (61 %) contenus dans 25 rapports d’observations définitives, par les collectivités (région, départements, communes, intercommuna...
Voir la publication
1
1 Document
Le centre hospitalier de Sedan, situé dans le nord du département des Ardennes, est un hôpital généraliste de taille moyenne, dont l'activité est principalement tournée vers la médecine. Sa situation financière s'est fortement dégradée en dépit des aides nombreuses allouées par l'autorité de tutell...
Voir la publication
3
3 Documents
Le centre hospitalier régional (CHR) de Metz-Thionville dispose d'un budget de fonctionnement d'environ 600 M€. Il emploie plus de 5 100 personnes, dont environ 450 médecins, pour une capacité d'accueil de 2 023 lits et places à la fin de l'année 2017, s'appuyant sur une offre de soins complète et ...
Voir la publication
2
2 Documents
La chambre a prononcé le 3 décembre 2019 un jugement relatif aux comptes de l'année 2017 du Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) de la Moselle.
Voir la publication
1
1 Document
La chambre a prononcé le 3 décembre 2019 un jugement relatif aux comptes de l'année 2015 du Syndicat mixte de collecte et de traitement des ordures ménagères de l'ouest rémois (Sycomore).
Voir la publication
1
1 Document
Créé en 1989 et constitué en syndicat mixte en 1998, le parc naturel régional des Ballons des Vosges (PNRBV), le plus peuplé des 53 parcs naturels régionaux avec près de 252 000 habitants, regroupait fin 2018, sur un périmètre de 2 921 km², 198 communes réparties sur deux régions et quatre départeme...
Voir la publication
1
1 Document
La chambre a prononcé le 20 novembre 2019 un jugement relatif aux comptes de l'année 2016 du Centre hospitalier de Remiremont.
Voir la publication
1
1 Document
La chambre a publié le 29 novembre 2019 l'avis budgétaire relatif à la communauté de communes de la vallée de la Doller et du Soultzbach pris en application de l'article L 1612-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Voir la publication
1
1 Document