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Lycée Richelieu de Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine)
Le lycée Richelieu, établissement public local d’enseignement, situé à Rueil Malmaison, accueille 1 780 élèves à la rentrée scolaire 2024-2025. Il offre des formations générales avec de nombreuses spécialités, technologique et postbac. La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a contrôlé les ...
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Commune d'Émerainville (Seine-et-Marne)
La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion de la commune d’Émerainville (7 659 habitants), membre depuis le 1er janvier 2016 de la communauté d’agglomération Paris Vallée de la Marne. Malgré une croissance démographique ralentie, l’existence d’un bourg et d...
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Société d'économie mixte du cinéma des sept mares (Yvelines)
La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion de la société d’économie mixte du cinéma des sept mares qui exploite, depuis 1993, le cinéma « Ciné 7 » situé à Élancourt. Équipement de proximité situé au cœur du quartier des sept mares, le Ciné 7 propose une pro...
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Centre communal d'action sociale de Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion du centre communal d’action sociale de la commune de Clermont-Ferrand pour les exercices 2019 et suivants.
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Commune de Montbéliard (Doubs)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Montbéliard pour les exercices 2020 et suivants.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Institut des sciences et industries du vivant et de l’environnement (AgroParisTech) et Direction nationale d’interventions domaniales (DNID) - Vente du mobilier du château de Grignon
La Cour d’appel financière a rendu ce jour son arrêt sur l’appel formé contre l’arrêt de la chambre du contentieux de la Cour des comptes « AgroParisTech/DNID/vente du mobilier du château de Grignon » du 19 décembre 2024.
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COUR D'APPEL FINANCIÈRE -
Communauté de communes du Pays de Salers (Cantal)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail 2024, au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes du Pays de Salers pour les exercices 2019 et suivants.
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
La gestion du réseau de transport public messin " Le Met' " (Moselle)
La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé les transports publics messins qui relèvent de la responsabilité de Metz Métropole et sont exploités par une société, les « TAMM », dont la métropole est l’actionnaire majoritaire.La fréquentation du réseau est élevée grâce notamment aux bus à gr...
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CRC GRAND EST -
Metz Métropole - La situation financière (Moselle)
La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion de la métropole de Metz pour les exercices 2019 et suivants. Ce rapport porte sur la situation financière, le réseau de transport métropolitain fait quant à lui l’objet d’un rapport distinct.La métropole, qui regroupe 46...
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CRC GRAND EST -
Syndicat intercommunal d’aménagement de la Loire et de ses affluents du département du Cher (Cher)
Le préfet du Cher a saisi la chambre régionale des comptes Centre-Val de Loire sur le fondement de l’article L. 1612-2 du CGCT, au motif que le budget primitif pour 2025 du syndicat intercommunal d’aménagement de la Loire et de ses affluents (SICALA) du département du Cher n’a pas été adopté da...
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CRC CENTRE-VAL DE LOIRE