Publications

La chambre régionale des comptes Hauts-de-France a élaboré son troisième rapport thématique régional, consacré au financement des transports urbains. L’enquête a porté sur neuf autorités organisatrices de la mobilité qui couvrent 3 millions d’habitants, soit environ 70 % de la population régionale c...

La chambre régionale des comptes Bourgogne-Franche-Comté a réalisé un contrôle coordonné traitant de l'accès à l'enseignement supérieur des jeunes issus des territoires ruraux et ses travaux se sont concentrés sur la Haute-Saône, un des départements parmi les plus ruraux de France.

Entre 2022 et 2024, la chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé la gestion des quatre maisons d’opéra de la région, situées à Avignon, Marseille, Nice et Toulon.  L’offre culturelle dans le domaine de l’art lyrique est importante dans la région. Les maisons d’opéra connais...

Alors que l’Île-de-France doit loger 20 % de la population française, sur à peine plus de 2 % du territoire national, la production globale de logements est à la peine. Ce constat est particulièrement vrai s’agissant de la production de logements locatifs sociaux. Avec 1,4 million de logements soci...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a conduit entre 2022 et 2024, plusieurs contrôles portant sur la thématique des réseaux de distribution d’électricité et la transition énergétique : le département de la Sarthe, le syndicat départemental d’énergie de Loire-Atlantique (SYDELA-Territoi...

La chambre régionale Bourgogne-Franche-Comté a contrôlé la gestion de six collectivités territoriales exerçant la compétence « petite enfance » dans six des huit département de la région, et de deux organismes gestionnaires de crèche. Elle a également organisé, conjointement avec la Cour des comptes...

La Cour des comptes a publié, ce vendredi 24 janvier 2025, un rapport public thématique issu d’une enquête menée par les trois chambres régionales des comptes (CRC) Corse, Provence-Alpes-Côte d’Azur et Occitanie,en lien avec la Cour. Les observations concernant la Corse citées dans ce rapport nati...

Au 31 décembre 2019, 26 communes dont huit de plus de 10 000 habitants étaient placées sous plans de redressement, et donc suivies par la chambre. Fin 2023, 12 avaient rétabli leurs équilibres, ce qui témoigne d’une amélioration. En effet, depuis 2017, la situation financière globale des collectivi...

Entre 2020 et 2024, la chambre régionale des comptes Corse a contrôlé onze entités en charge de la prévention et de gestion des déchets. Compte tenu des enjeux environnementaux et financiers associés à l’exercice de cette compétence, le présent rapport thématique régional dresse la synthèse des obse...