Publications

Après avoir contrôlé la maison de santé, la chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur publie son rapport consacré au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Sisteron, pour les exercices 2017 et suivants.  

Le département des Alpes-Maritimes dispose d’une situation financière satisfaisante, grâce notamment au dynamisme des droits de mutation à titre onéreux, ressource liée au marché immobilier, et donc à surveiller. Les dépenses consécutives à la tempête Alex ont ainsi pu être absorbées. La gestion des...

La chambre a contrôlé l’association Marseille Consolat Nord (anciennement Groupe sportif Consolat et Athlético Marseille), placée en liquidation judiciaire en 2022. L’association, porteuse d’un club de football historique de Marseille, a connu une gestion défaillante, entachée d’irrégularités d’un n...

Si la situation financière de la commune de Saint-Laurent-du-Var s’est améliorée depuis 2017, la durée annuelle de travail des agents reste inférieure à la durée légale et les relations avec une association fortement subventionnée ne sont pas clarifiées. Quoique la bande côtière entièrement artifi...

Le contrôle des comptes et de la gestion de l’association « Théâtre des Calanques » à Marseille, dénommée « Théâtre NoNo » jusqu’en octobre 2019, a porté sur les exercices 2015 à 2021. L’association est invitée à clarifier ses statuts et à respecter leurs dispositions, à se conformer aux règles de l...

Commune de 8 173 habitants, située dans le département des Bouches-du-Rhône, Éguilles est membre de la métropole Aix-Marseille-Provence. La chambre a identifié plusieurs axes d’amélioration portant notamment sur la présentation des comptes et sur la gestion des ressources humaines. La collectivité ...

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a rendu son deuxième avis en application de l’article 181 de la loi n° 2022-217 du 21 février 2022 relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l’action publique loc...

Le contrôle des comptes et de la gestion du département de Vaucluse, qui porte sur la période 2015-2020, fait état d’une gestion prudente et maîtrisée qui se traduit par une croissance des produits et une  baisse les charges de gestion. La collectivité est par ailleurs contributrice aux fonds de pér...

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d'Azur publie son rapport sur la gestion de la communauté de communes du Briançonnais 1er cahier : Gouvernance, situation financière et exercice des compétences développement économique, promotion du tourisme et mobilité

L’exploitation du casino de Gréoux-les-Bains est attribuée à la SAS du Grand Casino, qui loue l’ensemble immobilier accueillant les différentes activités (salle de jeux, brasserie et salle de spectacle) à la SCI Les Jarres, ces deux sociétés étant rattachées au groupe Partouche.  Le casino de Gréoux...