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Centre hospitalier de Rambouillet (Yvelines) - Cahier n°1 Personnels infirmiers
La chambre régionale des comptes a réalisé une enquête sur le personnel infirmier du centre hospitalier de Rambouillet, depuis 2011. Elle s’inscrit dans la cadre d’une enquête nationale pilotée par la Cour des comptes sur les personnels infirmiers à l’hôpital. Le centre hospitalier de Rambouillet a ...
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Collège Paul Bert à Drancy (Seine-Saint-Denis)
Jugement des comptes n° 2018-0030 J du 21 décembre 2018 - Exercice 2012
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Département du Val-de-Marne
Jugement des comptes n° 2018-0031 J du 21 décembre 2018 - Exercice 2015
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Commune d'Aubervilliers (Seine-Saint-Denis)
Jugement des comptes n° 2018-0032 J du 21 décembre 2018 - Exercices 2012 à 2014
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Commune de Crécy-la-Chapelle (Seine-et-Marne)
Jugement des comptes n° 2018-0033 J du 21 décembre 2018 - Exercice 2014
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Commune de Drancy (Seine-Saint-Denis)
Jugement des comptes n° 2018-0034 J du 21 décembre 2018 - Exercice 2013
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Compagnie parisienne de chauffage urbain (CPCU) - Cahier n°1
La chambre régionale des comptes a examiné, sur les exercices 2012 et suivants, l’économie de la concession parisienne de distribution de chaleur confiée à la Compagnie parisienne de chauffage urbain (CPCU). La CPCU a été créée en 1928 pour exécuter le contrat de concession de distribution de chale...
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Centre communal d'action sociale de Grigny (Essonne)
La chambre régionale des comptes a examiné la gestion du centre communal d’action sociale (CCAS) de la commune de Grigny (Essonne). La population de la commune, passée de 2 938 habitants, en 1968, à 28 487, en 2014, en raison notamment d’une urbanisation importante entre 1968 et 1975, est à l’origin...
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Groupement funéraire francilien (G2F), DSP gestion de la chambre funéraire des Batignolles
Dans le cadre d’une enquête nationale des juridictions financières portant sur la gestion des opérations funéraires, la chambre régionale des comptes a examiné la gestion du groupement funéraire francilien (G2F) depuis 2010. La société G2F a construit une chambre funéraire dans le quartier des Bati...
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Commune de Draveil (Essonne)
La chambre régionale des comptes a examiné la gestion de la commune de Draveil, située dans le département de l’Essonne, qui comptait, en 2015, 29 300 habitants. La commune est membre de la communauté d’agglomération Val d’Yerres Val de Seine, créée le 1er janvier 2016. La situation financière Mal...
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