Accueil
Publications
-
Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) des Landes - Mont-de-Marsan (Landes)
Le contrôle du Service départemental d'incendie et de secours des Landes a été réalisé dans le cadre de l’enquête des juridictions financières sur les rémunérations et le temps de travail des personnels de la sécurité civile. Le SDIS des Landes est appelé à intervenir sur le deuxième département mét...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Syndicat mixte de l'aéroport de Limoges-Bellegarde (SMALB) - Bessines-sur-Gartempe (Haute-Vienne)
Le syndicat mixte de l’aéroport de Limoges-Bellegarde, créé par arrêté préfectoral du 3 juin 1994, a pour objet d’aménager, équiper, et exploiter l’aéroport de Limoges-Bellegarde. Ses membres fondateurs étaient la chambre de commerce et d’industrie de Limoges et de la Haute-Vienne, la ville de Limog...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Office public de l'habitat Rochefort Habitat Océan - Rochefort (Charente-Maritime)
Rochefort Habitat Océan est un office public de l’habitat de petite taille rattaché, depuis le 1er janvier 2016, à la communauté d’agglomération Rochefort Océan (CARO). Rochefort Habitat Océan est situé sur la zone littorale de la Charente-Maritime, proche de La Rochelle. L’attractivité du départeme...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Région Nouvelle-Aquitaine - Bordeaux (Gironde)
Le présent rapport constitue le deuxième volet du contrôle des comptes et de la gestion de la région Nouvelle-Aquitaine pour l’exercice 2016, ainsi que des trois anciennes régions Aquitaine, Poitou-Charentes et Limousin, auxquelles elle a succédé, pour les exercices 2011 à 2015. Les observations ont...
Voir la publication
3
3 Documents
CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Centre hospitalier de la Haute Gironde - Blaye (Gironde)
Le centre hospitalier de la Haute Gironde est situé à Blaye (4 800 habitants), sur la rive droite de l’estuaire de la Gironde. L’arrondissement compte 63 communes et 87 400 habitants mais la zone d’attractivité de l’hôpital est plus réduite du fait de la proximité de centres hospitaliers beaucoup pl...
Voir la publication
1
1 Document
CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Commune de Chasseneuil-sur-Bonnieure (Charente)
Avis de contrôle budgétaire - CGCT, article L. 1612-15
Voir la publication
1
1 Document
CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Commune de Saint-Nicolas-de-la-Balerme (Lot-et-Garonne)
La commune de Saint-Nicolas-de-la-Balerme n’est distante d’Agen que de 18 kilomètres. Aussi a-t-elle associé sa gestion à celle de l’agglomération d’Agen, communauté d’agglomération qui regroupait près de 97 000 habitants selon le recensement de la population effectué en 2013. Dans cet ensemble, la...
Voir la publication
1
1 Document
CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) de la Vienne - Chasseneuil-du-Poitou
L’examen de gestion du Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS) de la Vienne a été effectué dans le cadre d’une enquête commune à la Cour des comptes et aux chambres régionales des comptes, consacrée aux « rémunérations et temps de travail des personnels de la sécurité civile, agents de...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Syndicat mixte "L'Eau d'Ici" - Anglet (Pyrénées-Atlantiques)
Avis de contrôle budgétaire - CGCT, article L. 5211-26
Voir la publication
1
1 Document
CRC NOUVELLE-AQUITAINE -
Établissement public médico-social départemental (EPMSD) Jean-Elien Jambon - Coutras (Gironde)
Jugement des comptes - Exercices 2012 à 2015 Appel en cours
Voir la publication
1
1 Document
CRC NOUVELLE-AQUITAINE