Publications

La chambre régionale des comptes du Grand Est a contrôlé la gestion de la commune de Ban-sur-Meurthe-Clefcy (952 habitants) pour la période débutant avec l'exercice 2018. Elle a porté une attention particulière à la gestion de son patrimoine forestier ainsi qu'à sa situation financière. La commune ...

La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion du syndicat mixte « Rivières de Haute-Alsace » (RHA) pour les années 2017 et suivantes. Créé en 2017 dans la continuité du service « rivières » du département du Haut-Rhin, ce syndicat vise à mutualiser les moyens d’ingé...

La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion de la communauté de communes de Bitche (CCPB), qui rassemble 46 communes et près de 35 000 habitants, pour les exercices 2018 et suivants. Sa situation financière est confortable, alors que la CCPB a réalisé des investis...

La chambre régionale des comptes du Grand Est a contrôlé la gestion de la commune d’Épinal pour la période débutant avec l’exercice 2020. Elle a porté une attention particulière à la gestion durable de son patrimoine forestier. La commune d’Épinal est recouverte de plus de 5 900 hectares de surface...

La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté de communes du Pays Orne Moselle (CCPOM) pour les exercices 2016 et suivants. Située dans le département de la Moselle au nord de Metz, la CCPOM a été créée en 2000. Avant le retrait de la commune de Roncourt début 2022, elle regroupa...

La chambre régionale des comptes Grand Est a procédé, comme le prévoient les dispositions de l’article R. 243-5-1 du code des juridictions financières, à un contrôle conjoint de la communauté d’agglomération mulhousienne - M2A - et de la ville de Mulhouse, portant sur l’adaptation des villes au chan...

La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion de la communauté de communes de la région de Bar-sur-Aube (CCRB), située dans l'Aube, durant les exercices 2017 et suivants. La dynamique de développement et de structuration de l'intercommunalité est encore limitée. Le ...

Au titre des exercices 2017 et suivants, la chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune d'Illkirch-Graffenstaden (27 671 habitants), troisième commune de l'Eurométropole de Strasbourg avec laquelle les mutualisations sont peu poussées. La commune dispose, fin 2022, d'une situation fin...

La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion de l’établissement public de santé mentale de la Marne (EPSMM) à compter de l’exercice 2017. Le contrôle a porté sur la gouvernance et l’activité de l’établissement avec un développement spécifique sur la gestion de la cr...

La chambre a publié le 24 octobre 2023 l'avis budgétaire n° 2023-0023 relatif à la commune de Steige, pris en application de l'article L 1612-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.