Accueil
Publications
-
Commune de Haspelschiedt (Moselle)
La chambre a publié le 9 novembre 2019 un 1er avis budgétaire relatif à la commune de Haspelschiedt, pris en application de l'article L 1612-5 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Voir la publication
1
1 Document
CRC GRAND EST -
Lycée Henri Loritz (Meurthe-et-Moselle)
La chambre a prononcé le 23 octobre 2019 un jugement relatif aux comptes de l'année 2016 du Lycée Henri Loritz de Nancy.
Voir la publication
1
1 Document
CRC GRAND EST -
Communauté de communes de Moselle et Madon (Meurthe-et-Moselle)
La chambre a prononcé le 23 octobre 2019 un jugement relatif aux comptes des années 2011 à 2015 de la Communauté de communes de Moselle et Madon.
Voir la publication
1
1 Document
CRC GRAND EST -
Régie autonome d'eau et d'assainissement de Neufchâteau (Reane) (Vosges)
La chambre a prononcé le 18 octobre 2019 un jugement relatif aux comptes des années 2008 à 2011 de la Régie autonome d'eau et d'assainissement de Neufchâteau.
Voir la publication
1
1 Document
CRC GRAND EST -
Maison de retraite intercommunale de Bruyères (Vosges)
La chambre a prononcé le 18 octobre 2019 un jugement relatif aux comptes de l'année 2013 de la Maison de retraite intercommunale de Bruyères.
Voir la publication
1
1 Document
CRC GRAND EST -
Centre hospitalier intercommunal de la Lauter (CHIL) de Wissembourg (Bas-Rhin)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion du centre hospitalier intercommunal de la Lauter (CHIL), dont le siège est à Wissembourg, pour les exercices 2012 à 2017, en intégrant quand elle le pouvait les informations les plus récentes relatives à l'activité de 2018. En 2017, l'établissement pré...
Voir la publication
1
1 Document
CRC GRAND EST -
Centre communal d'action sociale (CCAS) de Charleville-Mézières (Ardennes)
La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion du centre communal d'action sociale (CCAS) de Charleville-Mézières sur la période 2013 à 2018. Le CCAS intervient pour les 50 000 habitants de Charleville-Mézières. Il emploie 89,5 équivalents temps plein pour un budget g...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC GRAND EST -
Commune de Beffu-et-le-Morthomme (Ardennes)
La chambre a publié le 22 octobre 2019 un premier avis budgétaire relatif à la commune de Beffu-et-le-Morthomme, pris en application de l'article L 1612-5 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Voir la publication
1
1 Document
CRC GRAND EST -
Commune de Beffu-et-le-Morthomme (Ardennes)
La chambre a publié le 22 octobre 2019 un 2e avis budgétaire relatif à la commune de Beffu-et-le-Morthomme, pris en application de l'article L 1612-5 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Voir la publication
1
1 Document
CRC GRAND EST -
Région Grand Est
La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé la gestion de la Région Grand Est depuis 2016. Elle a examiné plus particulièrement, d'une part, les modalités de regroupement des anciennes régions (Alsace, Champagne-Ardenne, Lorraine) et ses premières conséquences mesurables, d'autre part, la ...
Voir la publication
3
3 Documents
CRC GRAND EST