Publications

La chambre a prononcé le 2 avril 2019 un jugement relatif aux comptes de l'année 2015 de la communauté d'agglomération Mulhouse Alsace Agglomération.

Le projet de développement de la commune de Gérardmer est fondé notamment sur le tourisme, en particulier les activités de montagne et l'offre d'équipements et de services publics. La commune conduit une politique volontariste en appui du tissu associatif local, contribuant ainsi à l'attractivité de...

La chambre a prononcé le 29 mars 2019 un jugement relatif aux comptes de l'année 2010 du Groupement d'intérêt public (GIP) Logipôle Terres Rouges.

La chambre a publié le 19 mars 2019 l'avis budgétaire relatif à la commune de Kunheim, pris en application de l'article L 1612-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.

La communauté d'agglomération de Forbach Porte de France (CAFPF) compte près de 80 000 habitants. Au cours de la période 2011 à 2016, l'agglomération a conservé un périmètre géographique stable avec 21 communes dont Forbach est la ville principale, avec 22 000 habitants. La communauté d'agglomératio...

Forbach est une commune située dans le département de la Moselle en région Grand Est. Localisée dans la région naturelle du Warndt, la commune avec 21 954 habitants en 2014 est la plus peuplée de l'ancien bassin houiller (actuel Val-de-Rosselle). Elle forme avec Sarrebruck une agglomération transfro...

La situation financière de la commune de Neufchâteau, qui comptait 6 962 habitants au dernier recensement, est équilibrée et s'est améliorée depuis le dernier contrôle de la chambre en 2009. L'amélioration constatée est le fruit d'une gestion maîtrisée des charges de gestion.

La communauté de communes Rives de Moselle a été créée le 1er janvier 2014, suite à la fusion des communautés de communes de Maizières-lès-Metz et du Sillon Mosellan. C'est un groupement à fiscalité professionnelle unique. Durant la période examinée, la communauté de communes a bénéficié d'une grand...