Publications

La chambre a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Beaucaire pour les exercices 2013 et suivants.

La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle de la métropole de Toulouse. Ce contrôle, qui s’inscrit dans le cadre d’une enquête nationale sur la territorialisation de la politique du logement, a porté sur les politiques de l’habitat, du logement et de peuplement ainsi que sur le...

La chambre régionale des comptes a procédé, pour les exercices 2013 et suivants, au contrôle des comptes et de la gestion de la Métropole de Toulouse. Ce contrôle s’inscrit dans le cadre d'une enquête nationale portant sur la mise en place des métropoles.

La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes Millau Grands Causses (CCMGC) pour les exercices 2012 et suivants. Le contrôle s’inscrit dans le cadre d’une enquête régionale menée par la chambre sur le thème des villes moyennes d’Occi...

La chambre régionale des comptes Occitanie a contrôlé, pour la période 2016-2018, l’institut protestant de Saverdun, fondation reconnue d’utilité publique qui œuvre dans les domaines de la protection de l’enfant, de l’accueil des demandeurs d’asile et de l’hébergement d’urgence des personnes sans do...

La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé, pour les exercices 2014 et suivants, au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes des Pyrénées audoises (CCPA). Le contrôle a porté sur les compétences et l’intégration communautaires, sur la fiabilité des comptes, et sur...

La chambre régionale des comptes Occitanie a contrôlé les comptes et la gestion de Montpellier Méditerranée Métropole (3M) à compter de l’exercice 2013, dans le cadre d’une enquête nationale relative aux métropoles.

La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Narbonne pour les exercices 2015 et suivants. Le contrôle a porté sur les politiques de développement de la commune, dans le cadre d'une enquête régionale sur les villes moyennes, ainsi que sur la fi...

La chambre régionale des comptes a examiné les comptes et la gestion de la commune de Lunel aux cours des exercices 2014 et suivants. Le contrôle a porté sur la fiabilité des comptes, la situation financière, l'opération des arènes et le développement de la commune dans le cadre de l'enquête régiona...

Le contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes des portes d'Ariège Pyrénées (CCPAP), à compter de 2017, a été programmé dans le cadre de l'enquête menée par la chambre sur les villes moyennes d'Occitanie.