Publications

La chambre régionale des comptes d’Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Bourg- Saint- Maurice, pour les exercices 2017 et suivants, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récent...

Le centre municipal de santé Chagall de Clichy (Hauts-de-Seine) propose une offre de soins complète (médicaux , infirmiers, dentaires, d’imagerie, de prévention,  etc.) et a été également chargé de la mise en œuvre d’un centre de dépistage et d’un centre de vaccination Covid en 2020. Il s’adresse à ...

La chambre régionale des comptes Grand Est a procédé, comme le prévoient les dispositions de l’article R. 243-5-1 du code des juridictions financières, à un contrôle conjoint de la communauté d’agglomération mulhousienne - M2A - et de la ville de Mulhouse, portant sur l’adaptation des villes au chan...

La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a contrôlé l’exercice de la compétence «construction, rénovation et entretien des collèges» du département de la Seine-Saint-Denis. L’exercice de cette compétence revêt un enjeu majeur au regard de la croissance démographique de la Seine-Saint-Denis, ...

La communauté de communes du Plateau Picard (CCPP) a été créée en 2020. Elle regroupe 52 communes, pour 30 000 habitants. Cet établissement public de coopération intercommunale (EPCI) n’a pas connu de changement de son périmètre géographique depuis sa création. Sa commune la plus peuplée est Saint-J...

Créée en juillet 2020, l'association "Centre de déploiement de l'éco-transition dans les entreprises et les territoires (CD2E) est issue du processus de "fusion-création" de trois associations. Ces dernières ont transmis leur patrimoine, leurs droits, biens et obligations à la nouvelle association.

La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion du département de Seine-Saint-Denis depuis l’exercice 2015. Le précédent contrôle de la CRC portait sur la période 2010-2014. Certaines recommandations émises alors ont été mises en œuvre, d’autres sont toujours d’...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé la gestion de l’érosion côtière par la communauté de communes de l’Île de Noirmoutier (CCIN) à compter de 2011.

La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion du centre hospitalier d'Argentan pour les exercices 2017 à 2021.

La commune du Crouais (597 habitants) connaît depuis 1999 une progression significative de sa population, qui a augmenté de 23 % en plus de 20 ans. Sa population active, relativement jeune, exerce principalement sur les pôles d’activité de la métropole de Rennes, de Vitré, Montauban-de-Bretagne, Sai...