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Commune de Sorbiers (Loire)
La chambre a prononcé, le 20 décembre 2021, un jugement relatif aux comptes des exercices 2016, 2018 et 2019 de la commune de Sorbiers.
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Commune de Châtillon-sur-Chalaronne (Ain)
La chambre a prononcé, le 15 décembre 2021, un jugement relatif aux comptes des exercices 2016 à 2019 de la commune de Châtillon-sur-Chalaronne.
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Office public d'aménagement et de construction du Rhône
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de l’office public d’aménagement et de construction (OPAC) du Rhône pour les exercices 2014 et suivants, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récentes.
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Commune de Vizille (Isère)
La chambre a prononcé, le 7 décembre 2021, un jugement relatif aux comptes des exercices 2017 et 2018 de la commune de Vizille.
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Commune de Bourg-en-Bresse (Ain)
La chambre a prononcé, le 7 décembre 2021, un jugement relatif aux comptes des exercices 2014 et 2017 de la commune de Bourg-en-Bresse.
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Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Allier (Allier)
La chambre a prononcé, le 17 novembre 2021, un jugement relatif aux comptes des exercices 2013 à 2017 du centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Allier. Appel en cours
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Syndicat mixte des transports en commun de l’agglomération grenobloise (SMTC) devenu syndicat mixte des mobilités de l’aire grenobloise (Smmag) (Isère)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du syndicat mixte des transports en commun (SMTC) de l’agglomération grenobloise pour les exercices 2014 et suivants, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récentes.
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Commune de Brignais (Rhône)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Brignais pour les exercices 2014 à 2020, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récentes.
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Métropole de Lyon - Enquête sur la prévention et la gestion des déchets
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion, à partir de 2015, de la métropole de Lyon dans le cadre d’une enquête de la cour et des chambres régionales des comptes sur la prévention et la gestion des déchets.
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Communauté d'agglomération Thonon agglomération (Haute-Savoie)
La Chambre a prononcé, le 3 décembre 2021, un jugement relatif aux comptes de l'exercice 2018 de la communauté d'agglomération Thonon agglomération.
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