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Commune de Quetigny (Côte-d'Or)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Quetigny concernant les exercices 2015 et suivants.
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Centre hospitalier de soins de longue durée Le Chênois (Territoire de Belfort)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion du centre hospitalier de soins de longue durée le Chênois du Territoire de Belfort concernant les exercices 2016 et suivants.
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Communauté urbaine du Grand Besançon (Doubs)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté urbaine du Grand Besançon (CAGB) concernant les exercices 2012 et suivants.
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Commune de Valdoie (Territoire de Belfort)
Jugement - n° 2021-03 - 23-08-2021
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Centre intercommunal d'action sociale (CIAS) Bresse Haute Seille (Jura)
Jugement - n° 2021-04 - 23-08-2021
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Communauté de communes Loue Lison (Doubs)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté de communes Loue Lison concernant les exercices 2017 et suivants.
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Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) Alexis Marquiset de Mamirolle (Doubs)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de l'Ehpad Alexis Marquiset de Mamirolle concernant les exercices 2016 et suivants.
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Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) de Côte-d'Or
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion du service départemental d'incendie et de secours de Côte-d'Or concernant les exercices 2014 et suivants.
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Centre hospitalier universitaire (CHU) Dijon Bourgogne (Côte-d'Or)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion du centre hospitalier universitaire Dijon Bourgogne concernant les exercices 2014 et suivants.
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Hospices civils de Beaune (Côte-d'Or)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion des Hospices civils de Beaune concernant les exercices 2016 et suivants.
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