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Association Alterre Bourgogne-Franche-Comté
La chambre a examiné les comptes et la gestion de l'association Alterre Bourgogne-Franche-Comté pour les exercices 2017 à nos jours.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Syndicat du bassin versant de l'Ouche
La chambre a examiné les comptes et la gestion du Syndicat du bassin versant de l'Ouche pour les exercices 2017 à nos jours.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Établissement public territorial de bassin (EPTB) Saône et Doubs
La chambre a examiné les comptes et la gestion de l'EPTB Saône et Douvs pour les exercices 2017 à nos jours.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Espace communautaire Lons Agglomération (ECLA) (Jura)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de l'Espace communautaire Lons Agglomération concernant les exercices 2017 et suivants.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Communauté d'agglomération du Pays de Montbéliard (Doubs)
Avis n°26
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Centre hospitalier de l'agglomération de Nevers (Nièvre)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion du centre hospitalier de l'agglomération de Nevers concernant les exercices 2016 et suivants.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Clamecy (Nièvre)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Clamecy concernant les exercices 2017 et suivants.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Syndicat mixte des transports en commun du Territoire de Belfort
La chambre a examiné la gestion du syndicat mixte des transports en commun du Territoire de Belfort pour les exercices 2019 à nos jours dans le cadre des travaux communs des juridictions financières relatifs à l'organisation territoriale.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Communauté d'agglomération du Grand Chalon (Saône-et-Loire)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté d'agglomération du Grand Chalon concernant les exercices 2016 et suivants.
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Communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura (Jura)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura concernant les exercices 2016 et suivants.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ