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Communauté de communes Couserans-Pyrénées (Ariège)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes Couserans-Pyrénées au titre des exercices 2017 et suivants.
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CRC OCCITANIE -
Commune de Beaussais-sur-Mer (Côtes-d'Armor)
Jugement des comptes - Exercices 2017 à 2020
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CRC BRETAGNE -
Guingamp-Paimpol-Agglomération (Côtes-d'Armor)
Jugement des comptes - Exercice 2019
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CRC BRETAGNE -
Commune de Plédran (Côtes-d'Armor)
Jugement des comptes - Exercice 2019
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CRC BRETAGNE -
Communauté de communes Leff Armor Communauté (Côtes-d'Armor)
Jugement des comptes - Exercice 2017 à 2019
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CRC BRETAGNE -
Communauté de communes Aubrac, Carladez et Viadène (Aveyron)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes Aubrac, Carladez et Viadène (Aveyron) au titre des exercices 2016 et suivants.
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CRC OCCITANIE -
Régie des transports de Carcassonne Agglo (Aude)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la régie des transports de Carcassonne Agglo (RTCA) pour les exercices 2016 et suivants.
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CRC OCCITANIE -
Département de l’Aveyron - Enquête relative à l'accès aux soins de premier recours
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du département de l’Aveyron au titre des exercices 2016 et suivants. Ces travaux s’inscrivent dans le cadre d’une enquête thématique nationale relative à l’accès aux soins de premiers recours conduite par u...
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CRC OCCITANIE -
Commune de Lanta (Haute-Garonne)
La chambre régionale des comptes a procédé, pour les exercices 2016 et suivants, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Lanta, commune de 2 155 habitants située en troisième couronne de l’aire urbaine toulousaine, dans le département de la Haute-Garonne.
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Syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable (SIAEP) du Larzac (Aveyron)
La chambre régionale des comptes a contrôlé les comptes et la gestion du syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable (SIAEP) du Larzac (Aveyron), pour les exercices 2016 et suivants.
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