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Communauté de communes Couserans-Pyrénées (Ariège)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes Couserans-Pyrénées au titre des exercices 2017 et suivants.
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Communauté de communes Aubrac, Carladez et Viadène (Aveyron)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes Aubrac, Carladez et Viadène (Aveyron) au titre des exercices 2016 et suivants.
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Régie des transports de Carcassonne Agglo (Aude)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la régie des transports de Carcassonne Agglo (RTCA) pour les exercices 2016 et suivants.
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Département de l’Aveyron - Enquête relative à l'accès aux soins de premier recours
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du département de l’Aveyron au titre des exercices 2016 et suivants. Ces travaux s’inscrivent dans le cadre d’une enquête thématique nationale relative à l’accès aux soins de premiers recours conduite par u...
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Commune de Lanta (Haute-Garonne)
La chambre régionale des comptes a procédé, pour les exercices 2016 et suivants, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Lanta, commune de 2 155 habitants située en troisième couronne de l’aire urbaine toulousaine, dans le département de la Haute-Garonne.
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Syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable (SIAEP) du Larzac (Aveyron)
La chambre régionale des comptes a contrôlé les comptes et la gestion du syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable (SIAEP) du Larzac (Aveyron), pour les exercices 2016 et suivants.
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Communauté de communes de Retz-en-Valois (Aisne)
La communauté de communes Retz-en-Valois (Aisne), dont le siège est à Villers-Cotterêts, a été constituée au 1er janvier 2017 par la fusion de trois territoires. Cet établissement public de coopération intercommunale s’étend sur 54 communes, regroupe 30 000 habitants et dispose d’un budget consolidé...
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Société d'économie mixte du circuit Paul Armagnac (Gers)
La chambre régionale des comptes Occitanie a contrôlé la société d’économie mixte Paul Armagnac (SEMPA), qui gère le circuit éponyme, premier circuit permanent de France, implanté sur la commune de Nogaro dans le Gers, pour les exercices 2015 et suivants.
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Département de l'Oise (la gestion des collèges – dont l’enquête nationale des juridictions financières portant sur la construction, la rénovation et l’entretien des collèges par les départements)
Le département de l’Oise affiche un nombre de collégiens relativement stable, sur la période 2016-2022, d’environ 37 000. Il en est de même pour le taux moyen d’occupation des établissements, supérieur à la moyenne nationale (562 à la rentrée 2021, contre 501). Propriétaire des bâtiments à 87 %, la ...
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Commune d'Auchel (Pas-de-Calais)
Membre de la communauté d’agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane (CABBALR), la commune d’Auchel (Pas-de-Calais) compte 10 316 habitants au 1er janvier 2022 et dispose d’un budget de 13,1 M€ en dépenses réelles de fonctionnement. Elle se caractérise par des indicateurs socio-économiques p...
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