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Communauté de communes Couserans-Pyrénées (Ariège)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes Couserans-Pyrénées au titre des exercices 2017 et suivants.
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Communauté de communes Aubrac, Carladez et Viadène (Aveyron)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes Aubrac, Carladez et Viadène (Aveyron) au titre des exercices 2016 et suivants.
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Régie des transports de Carcassonne Agglo (Aude)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la régie des transports de Carcassonne Agglo (RTCA) pour les exercices 2016 et suivants.
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Département de l’Aveyron - Enquête relative à l'accès aux soins de premier recours
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du département de l’Aveyron au titre des exercices 2016 et suivants. Ces travaux s’inscrivent dans le cadre d’une enquête thématique nationale relative à l’accès aux soins de premiers recours conduite par u...
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Commune de Lanta (Haute-Garonne)
La chambre régionale des comptes a procédé, pour les exercices 2016 et suivants, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Lanta, commune de 2 155 habitants située en troisième couronne de l’aire urbaine toulousaine, dans le département de la Haute-Garonne.
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Syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable (SIAEP) du Larzac (Aveyron)
La chambre régionale des comptes a contrôlé les comptes et la gestion du syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable (SIAEP) du Larzac (Aveyron), pour les exercices 2016 et suivants.
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Société d'économie mixte du circuit Paul Armagnac (Gers)
La chambre régionale des comptes Occitanie a contrôlé la société d’économie mixte Paul Armagnac (SEMPA), qui gère le circuit éponyme, premier circuit permanent de France, implanté sur la commune de Nogaro dans le Gers, pour les exercices 2015 et suivants.
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Commune d’Espalion (Aveyron)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune d’Espalion (Aveyron) pour les exercices 2015 et suivants.
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Commune de Pia (Pyrénées-Orientales)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Pia pour les exercices 2015 et suivants.
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Communauté de communes Corbières Salanque Méditerranée, zone d’activités économiques Espace Roussillon (Pyrénées-Orientales)
La chambre régionale des comptes a examiné, dans le cadre d’un contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes Corbières Salanque Méditerranée (Pyrénées-Orientales), le projet d’aménagement de la zone d’activités économiques Espace Roussillon, sur les exercices 2016 et suivants.
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