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Communauté de communes Couserans-Pyrénées (Ariège)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes Couserans-Pyrénées au titre des exercices 2017 et suivants.
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CRC OCCITANIE -
Association de soins à domicile à La Réunion (ASDR)
La chambre régionale des comptes de La Réunion publie le rapport sur la gestion de l'Association de soins à domicile à La Réunion (ASDR) pour les exercices 2016 et suivants et la réponse qui a été apportée.
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CRC LA RÉUNION -
Communauté de communes Aubrac, Carladez et Viadène (Aveyron)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes Aubrac, Carladez et Viadène (Aveyron) au titre des exercices 2016 et suivants.
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CRC OCCITANIE -
Régie des transports de Carcassonne Agglo (Aude)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la régie des transports de Carcassonne Agglo (RTCA) pour les exercices 2016 et suivants.
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CRC OCCITANIE -
Communauté intercommunale des villes solidaires (Civis) (La Réunion)
La chambre régionale des comptes de La Réunion publie le rapport sur la gestion de la communauté intercommunale des villes solidaires (Civis) concernant les exercices 2016 et suivants ainsi que sa réponse.
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CRC LA RÉUNION -
Département de l’Aveyron - Enquête relative à l'accès aux soins de premier recours
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du département de l’Aveyron au titre des exercices 2016 et suivants. Ces travaux s’inscrivent dans le cadre d’une enquête thématique nationale relative à l’accès aux soins de premiers recours conduite par u...
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CRC OCCITANIE -
Région Réunion
La chambre régionale des comptes de La Réunion publie le jugement n° 2022-0005 de la Région Réunion sur la mise en jeu de la responsabilité personnelle et pécuniaire du comptable au titre d'opérations relatives aux exercices 2016 à 2019.
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CRC LA RÉUNION -
Commune de Lanta (Haute-Garonne)
La chambre régionale des comptes a procédé, pour les exercices 2016 et suivants, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Lanta, commune de 2 155 habitants située en troisième couronne de l’aire urbaine toulousaine, dans le département de la Haute-Garonne.
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Syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable (SIAEP) du Larzac (Aveyron)
La chambre régionale des comptes a contrôlé les comptes et la gestion du syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable (SIAEP) du Larzac (Aveyron), pour les exercices 2016 et suivants.
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Société d'économie mixte du circuit Paul Armagnac (Gers)
La chambre régionale des comptes Occitanie a contrôlé la société d’économie mixte Paul Armagnac (SEMPA), qui gère le circuit éponyme, premier circuit permanent de France, implanté sur la commune de Nogaro dans le Gers, pour les exercices 2015 et suivants.
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