Accueil
Publications
-
Société publique locale d’aménagement Montauban trois rivières aménagement (Tarn-et-Garonne)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la société publique locale d’aménagement Montauban trois rivières aménagement (Tarn-et-Garonne) pour les exercices 2009 à 2017.
Voir la publication
4
4 Documents
CRC OCCITANIE -
Tarn-et-Garonne Habitat (Tarn-et-Garonne)
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de Tarn-et-Garonne Habitat (TGH) pour les exercices 2014 et suivants.
Voir la publication
4
4 Documents
CRC OCCITANIE -
Commune de Bagnères-de-Luchon (Haute-Garonne)
Jugement des comptes n° 2021-0007, exercice 2015
Voir la publication
1
1 Document
CRC OCCITANIE -
Communauté de communes du Grand-Figeac (Lot)
Jugement des comptes n° 2021-0014, exercice 2017 (à compter du 27 février)
Voir la publication
1
1 Document
CRC OCCITANIE -
Le revenu de solidarité active (RSA)
Le rapport public sur le revenu de solidarité active (RSA) résulte d’une enquête d’évaluation de politique publique, conduite par la Cour des comptes en s’appuyant sur des investigations nationales et des enquêtes menées dans neuf départements dont l'Aude.
Voir la publication
4
4 Documents
CRC OCCITANIE -
Commune de Villefranche-de-Rouergue (Aveyron)
Jugement des comptes n° 2021-011 - Exercice 2016
Voir la publication
1
1 Document
CRC OCCITANIE -
Communauté de communes Pyrénées Catalanes (Pyrénées-Orientales)
Jugement des comptes n° 2021-0012 - Exercice 2018 (jusqu'au 31 juillet)
Voir la publication
1
1 Document
CRC OCCITANIE -
Communauté de communes Pyrénées Catalanes (Pyrénées-Orientales)
Jugement des comptes n° 2021-0013 - Exercice 2018 (à compter du 1er août)
Voir la publication
1
1 Document
CRC OCCITANIE -
Conseil départemental des Pyrénées-Orientales (Pyrénées-Orientales)
Jugement des comptes n° 2021-0005 - Exercice 2017
Voir la publication
1
1 Document
CRC OCCITANIE -
Commune de Quillan (Aude)
Jugement des comptes n° 2021-0006 - Exercice 2016
Voir la publication
1
1 Document
CRC OCCITANIE