La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la société d’aménagement touristique de l’Alpe-d’Huez et des Grandes-Rousses (SATA) pour les exercices 2014 à 2019 en veillant à intégrer, autant qu...
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La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune d’Huez pour les exercices 2014 et suivants en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récentes.
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La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Val d’Isère pour les exercices 2014 et suivants, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récentes.
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La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion du centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand pour la période couvrant les exercices 2014 et suivants.
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La chambre a prononcé, le 6 avril 2022, un jugement relatif aux comptes des exercices 2016 à 2018 de l'établissement public foncier d'Auvergne.
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La chambre a prononcé, le 6 avril 2022, un jugement relatif aux comptes des exercices 2015 à 2019 de la commune de Montluel.
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La chambre a prononcé, le 8 avril 2022, un jugement relatif aux comptes des exercices 2018 et 2019 du syndicat intercommunal à vocation multiple (Sivom) de la Sologne bourbonnaise.
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La société CCLS a saisi la chambre en application de l'article L. 1612-15 du code général des collectivités territoriales, au motif qu'une dépense obligatoire n'a pas été inscrite au budget 2022 de la commune de Landry.
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La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Cognin pour les exercices 2015 et suivants. La commune est membre de la communauté d'agglomération du Grand Chambéry et compte 6 319 habitants.
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La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion, pour les exercices 2015 et suivants, de la commune de Sorbiers. La commune fait partie de la métropole de Saint-Étienne et compte 8 190 habitants.
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