La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion du centre hospitalier Annecy Genevois pour les exercices 2014 et suivants en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récentes.
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La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes du pays bellegardien (CCPB) au titre des exercices 2015 et suivants, en veillant à intégrer autant que possible les donnée...
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La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du département du Cantal pour les exercices 2015 et suivants, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récentes.
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La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Nyons pour les exercices 2015 et suivants, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récentes.
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La préfète de l'Allier a saisi la chambre sur le fondement de l'article L. 1612-5 du code général des collectivités territoriales, au motif que le budget primitif 2022 de la commune de Couzon n'a pas été voté en équilibre réel. Second avis de contrôle budgétaire.
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La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Cournon-d’Auvergne pour les exercices 2015 et suivants. Ses observations portent sur la gouvernance interne, la situation financière, la gestion des ressources humaines et de la ...
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La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la SEMPAT pour les exercices 2015 à 2020, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récentes.
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La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Clermont-Ferrand, à compter de l’exercice 2015. Le contrôle a porté principalement sur la fiabilité des comptes, la situation financière et la gestion des ressources humaines.
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La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté d’agglomération de Vienne-Condrieu pour les exercices 2018 et suivants, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les p...
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La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté d’agglomération de Villefranche-Beaujolais-Saône (CAVBS) pour les exercices 2015 et suivants.
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