Publications

La chambre a examiné les comptes et la gestion pour les exercices 2015 et suivants du syndicat intercommunal de traitement des déchets de Colmar et environs (SITDCE), qui assure le traitement par incinération des déchets de ses cinq membres. Malgré la baisse des tonnages incinérés, leur valorisatio...

La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion du centre hospitalier de Remiremont sur la période 2013-2018. Doté (en 2017) d'un budget de 63,2 M€€ de recettes de fonctionnement, l'établissement compte 239 lits de médecine, chirurgie et obstétrique, 24 lits de soins d...

La chambre a prononcé le 23 septembre 2022 un jugement n° 2022-0020 relatif aux comptes de l'année 2016 à 2018 de la commune de Metz.

La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion du Syndicat de valorisation des ordures ménagères (SYVALOM), en charge du traitement des déchets ménagers et assimilés d'environ 350 000 habitants de la Marne pour un budget de 21,5 M€€ sur les exercices 2015 à 2019. Il ...

La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Schiltigheim. Sur la période 2016 à 2020, une forte mobilisation des ressources de la section de fonctionnement combinée au recours à l'emprunt a conduit à un suréquilibre de la section d'investissement...

La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Reims pour les exercices 2016 et suivants. Comptant 187 000 habitants, Reims est la ville la plus importante du département de la Marne et la ville-centre de la communauté urbaine du Grand Reims. La situation financière de la commune ...

La chambre a publié le 15 septembre 2022 l'avis budgétaire n° 2022-0007 relatif à la commune de Oermingen, pris en application de l'article L 1612-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.

La chambre a publié le 15 septembre 2022 l'avis budgétaire n° 2022-0004 relatif à la commune de Gumbrechtshoffen, pris en application de l'article L 1612-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.

La chambre a publié le 14 septembre 2022 l'avis budgétaire n° 2022-0006 relatif à la commune de Steinbourg, pris en application de l'article L 1612-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.

La chambre a publié le 14 septembre 2022 le deuxième avis budgétaire n° 2022-0032 relatif à la commune de Bassu, pris en application de l'article L 1612-5 du Code Général des Collectivités Territoriales.