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La chambre régionale des comptes du Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Joinville-en-Champagne (3 001 habitants) pour les exercices 2019 et suivants. Au cinquième rang en nombre d’habitants parmi les communes de la Haute-Marne, elle est la ville-centre de la communauté ...

La commune de Morlaix dispose d’un patrimoine historique, particulièrement riche, et d’une topographie singulière qui lui confèrent un attrait touristique certain mais lui imposent des responsabilités et contraintes fortes. La commune a, par ailleurs, longtemps supporté un surcroît de charges propre...

La chambre régionale des comptes du Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion du groupement d’intérêt public (GIP) Haute-Marne pour les exercices 2018 et suivants. Le GIP Haute-Marne, créé en 2000 en vue de la création du site de stockage géologique profond de déchets radioactifs de l’ Agence...

La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion des exercices 2018 et suivants du parc naturel régional des Vosges du Nord, créé le 30 décembre 1975. D’une superficie de plus de 127 000 hectares, situé à la fois sur les départements de la Moselle et du Bas Rhin, le p...

La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion du syndicat mixte gérant le parc naturel régional des Ardennes durant les exercices 2018 et suivants. Créé le 21 décembre 2011, le plus jeune parc de la région Grand Est, situé au nord du département des Ardennes, est fr...

La chambre a examiné, pour les exercices 2018 et suivants, les comptes et la gestion de la communauté d’agglomération d’Ardenne Métropole qui regroupe 57 communes et environ 121 000 habitants. L’établissement public de coopération intercommunale (EPCI) a peu de marges de manœuvre pour financer sa p...

Membre de Saint-Brieuc Armor Agglomération (SBAA) depuis 2017, Saint-Brandan comptait près de 2 300 habitants en 2021. Cette adhésion récente à une forme de coopération intercommunale plus aboutie a emporté le transfert de plusieurs compétences, dont l’eau et l’assainissement. Une dégradation soudai...

Commune rurale de près de 700 habitants, bien connectée à l’axe Rennes-Saint-Malo, La Baussaine présente une situation financière contrainte, mais a su utiliser les différentes marges de manœuvre disponibles et maîtriser ses charges, tout en priorisant ses investissements, ce qu’elle doit continuer ...

Le centre communal d’action sociale (CCAS) de la commune de Guémené-sur-Scorff connaît des difficultés financières importantes, aggravées ou masquées par une tenue insincère de ses comptes et des choix de gestion inconséquents. L’activité de la résidence Clair logis peine à trouver son équilibre et ...

La chambre régionale des comptes Grand Est a réalisé, dans le cadre de la procédure applicable au contrôle des comptes et de la gestion, un audit flash sur le projet de cession des biens immobiliers dénommés « ancien couvent des Annonciades » et de « l’Ouvroir » par le centre hospitalier de Langres.