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Commune de Vadans (Jura)
Avis de contrôle budgétaire -n° 24.CB.11
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Association "Le Fil d'Ariane" (Nièvre)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de l'association Le fil d'Ariane pour les exercices 2019 à 2022 dans le cadre d'une enquête relative aux maisons des adolescents.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Baume-les-Messieurs (Jura)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Baume-les-Messieurs pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre de l'enquête relative au patrimoine monumental.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Audit flash sur l'assurabilité des collectivités territoriales
La chambre a procédé à un audit flash sur l'assurabilité des collectivités territoriales en Bourgogne-Franche-Comté pour les exercices 2022 et 2023.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Salins-les-Bains (Jura)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Salins-les-Bains pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre de l'enquête relative au patrimoine monumental.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Besançon (Doubs)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Besançon pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Régie de l'Opéra de Dijon (Côte-d'Or)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la Régie de l'Opéra de Dijon pour les exercices 2017 et suivants, et dans le cadre de travaux communs des juridictions financières portant sur une enquête relative aux spectacles vivants.
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Commune de Beaune (Côte-d'Or)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Beaune pour les exercices 2018 et suivants.
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Maison des adolescents du centre hospitalier de Novillars (Doubs)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la maison des adolescents du centre hospitalier de Novillars pour les exercices 2019 et suivants dans le cadre de l'enquête relative aux maisons des adolescents.
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Maison des adolescents de Saône-et-Loire
La chambre a examiné les comptes et la gestion du groupement de coopération sociale et médico-sociale Adobase 71 pour les exercices 2019 à 2022 dans le cadre de l'enquête relative aux maisons des adolescents.
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