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Centre hospitalier intercommunal du Pays de Revermont (CHIPR)
La chambre a examiné les comptes et la gestion du Centre hospitalier intercommunal du Pays de Revermont (CHIPR) pour les exercices 2018 et suivants.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Nevers (Nièvre)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Nevers pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Tonnerre (Yonne)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Tonnerre pour les exercices 2019 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Rapport de synthèse du suivi des recommandations en 2023 (Guyane)
La chambre régionale des comptes de Guyane publie la synthèse annuelle 2023 des suites données par les collectivités locales aux recommandations formulées à l'issue de ses contrôles (Art. L. 243-9 du CJF) entre le 1er janvier 2023 et le 31 décembre 2023. Celle-ci est élaborée sur la base déclarative...
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CRC GUYANE -
Communauté de communes Le Gesnois Bilurien (Sarthe)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire publie son rapport d’observations définitives sur la communauté de communes Le Gesnois Bilurien qui met en évidence des difficultés structurelles et financières freinant le fonctionnement de cette intercommunalité.
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Syndicat d'eau de l'Anjou (Maine-et-Loire)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion du syndicat d'eau de l'Anjou.
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Groupe Nantes Gestion Équipement (NGE) (Loire-Atlantique)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion, sur la période 2018 à 2023, du « groupe » Nantes gestion équipement (NGE). NGE est un acteur essentiel du stationnement dans la métropole de Nantes, avec plus de 11 000 places de parking exploitées, et, depuis la...
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
L'accès des jeunes de Haute-Saône aux études supérieures
La chambre régionale des comptes Bourgogne-Franche-Comté a réalisé un contrôle coordonné traitant de l'accès à l'enseignement supérieur des jeunes issus des territoires ruraux et ses travaux se sont concentrés sur la Haute-Saône, un des départements parmi les plus ruraux de France.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Centre hospitalier de Novillars (Doubs)
La chambre a examiné les comptes et la gestion du centre hospitalier de Novillars pour les exercices 2019 et suivants.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Kourou (Guyane)
Rapport d'observations définitives n° 2025-0016 - exercices 2019 et suivants La chambre a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Kourou depuis 2019. Une situation financière dégradée De 2019 à 2022, si la commune a connu une amélioration de sa situation financière, son autofinancemen...
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CRC GUYANE