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Commune de Perrigny-sur-l'Ognon (Côte-d'Or)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Perrigny-sur-l'Ognon pour les exercices 2017 et suivants dans le cadre de l'enquête relative à l'adaptation de la gestion de la forêt au changement climatique.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Grande-Rivière Château (Jura)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Grande-Rivière Château pour les exercices 2019 et suivants dans le cadre de l'enquête relative à l'adaptation de la gestion de la forêt au changement climatique.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Lamarche-sur-Saône (Côte-d'Or)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Lamarche-sur-Saône pour les exercices 2017 et suivants dans le cadre de l'enquête relative à l'adaptation de la gestion de la forêt au changement climatique.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Gevrolles (Côte-d'Or)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Gevrolles pour les exercices 2017 et suivants dans le cadre de l'enquête relative à l'adaptation de la gestion de la forêt au changement climatique.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Toutry (Côte-d'Or)
Avis de contrôle budgétaire - n° 23.CB.25
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune d'Errevet (Haute-Saône)
2ème avis de contrôle budgétaire - n° 23.CB.28
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Germigny-sur-Loire (Nièvre)
Avis de contrôle budgétaire - n° 23.CB.30
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Audit flash sur les conséquences de la hausse des dépenses énergétiques sur la gestion des collectivités territoriales en Bourgogne-Franche-Comté
La chambre a procédé à un audit flash sur les conséquences de la hausse des dépenses énergétiques sur la gestion des collectivités territoriales en Bourgogne-Franche-Comté pour les exercices 2021 et suivants.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Charmoille (Doubs)
2ème avis de contrôle budgétaire - n° 23.CB.29
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Société d'économie mixte Pays de Montbéliard Immobilier d'Entreprises (PMIE) (Doubs)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la société d'économie mixte (SEM) Pays de Montbéliard Immobilier d'Entreprises (PMIE) pour les exercices 2017 et suivants.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ