Publications

La Chambre a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du syndicat intercommunal à vocation multiple des Tuamotu-Gambier -SIVMTG- sur les exercices 2018 et suivants. Ce présent rapport d’observations définitives a donné lieu à sept recommandations formulées par la Chambre.

L’office de l’environnement de la Corse (OEC), établissement public de la collectivité de Corse est chargé de mettre en œuvre et de coordonner la politique environnementale régionale. À ce titre, il participe à l’intégration des risques et des enjeux environnementaux dans l’aménagement du littoral. ...

Avec une population de 6 000 habitants, la commune de Lucciana a connu, ces dernières années, une croissance démographique soutenue, principalement due à sa proximité avec l’aire d’attraction de Bastia et à son réseau dense de communication. Cette expansion s'est accompagnée d'une urbanisation accru...

- Exercices 2018 et suivants - La Corse compte plus de 1 000 kms de littoral soumis à une forte pression anthropique. Sa façade maritime accueille 80% de la population et l’essentiel des activités de l’île. Elle constitue également un patrimoine naturel remarquable bénéficiant d’une protection renf...

La chambre régionale des comptes Corse a inscrit à son programme 2023 le contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes de la Costa Verde, pour les exercices 2018 et suivants. Le contrôle s’inscrit dans le cadre d’une enquête interrégionale relative à la prise en compte des risqu...

La communauté de communes de Marana-Golo, troisième établissement public de coopération intercommunale (EPCI) de l'île, avec près de 25 000 habitants, a connu un développement important au cours des dernières décennies. Elle consacre à ce jour plus de 86 % de ses dépenses de fonctionnement, hors p...

La Chambre régionale des comptes vient de publier un rapport sur la Collectivité de Corse dans le cadre d’une enquête régionale portant sur l’aménagement du littoral et  les enjeux environnementaux en Méditerranée.   La Corse compte plus de 1 000 km de littoral. Sa façade maritime accueille l’essen...

La chambre territoriale des comptes (CTC) a examiné les comptes et la gestion de la Société d’économie mixte « Société de Pêche du port de Papeete » (S3P) au cours des exercices 2017 à 2021. Le contrôle a porté sur la gouvernance, la situation financière, les modalités d’exploitation et enfin l’aven...

Le contrôle de la chambre territoriale des comptes (CTC) a porté sur la période de 2016 à nos jours. Au cours de la période, les résultats de la gestion de certains services se sont améliorés, toutefois, sa gestion demeure perfectible. Les principales observations résultant de ce contrôle sont prés...

La chambre a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du groupement d’intérêt économique (GIE) Tahiti Tourisme sur les exercices 2017 à 2021, dernier exercice clos au moment de la présente instruction. Cette entité de droit privé, créée en 1992 à l’initiative du gouvernement, présente comme...