Accueil
Publications
-
Communauté d'agglomération du Boulonnais (Pas-de-Calais)
La communauté d’agglomération du Boulonnais (CAB) est autorité organisatrice de la mobilité au bénéfice des 112 000 habitants de ses 22 communes membres. Elle a confié l’exécution du service de transport public à la Compagnie des transports du Boulonnais, filiale de RATP Développement, dans le cadre...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Commune de Carquefou (Loire-Atlantique)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a examiné les comptes et la gestion de Carquefou, commune de la première couronne nantaise comptant 20 000 habitants.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Commune de Saint-Julien-de-Concelles (Loire-Atlantique)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Saint‑Julien‑de‑Concelles, commune de 7 505 habitants.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC PAYS DE LA LOIRE -
La transition écologique au département de Loire-Atlantique
Le contrôle de la chambre régionale des comptes sur la transition écologique au conseil départemental de Loire‑Atlantique a porté sur les politiques départementales de soutien à la transition écologique et sur les actions de transition écologique mises en œuvre en son sein par la collectivité.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Commune de Saint-Félix (Oise)
2ème avis de contrôle budgétaire - Article L.1612-5 du CGCT
Voir la publication
1
1 Document
CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Communauté de communes du Grand Roye (Somme)
La communauté de communes du Grand Roye (CCGR) est un établissement public de coopération intercommunale issu de la fusion, le 1er janvier 2017, de deux communautés de communes aux caractéristiques démographiques similaires. Elle comprend 62 communes et regroupe une population de 25 378 habitants ré...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Commune de Venansault (Vendée)
Avis de contrôle budgétaire.
Voir la publication
1
1 Document
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Commune d'Iwuy (Nord)
La commune d’Iwuy, membre de la communauté d’agglomération de Cambrai, connaît une croissance démographique continue depuis 2009 pour atteindre près de 3 400 habitants. Le contrôle réalisé par la chambre a porté sur plusieurs zones de risques et points de vigilance afin d’améliorer la gestion commun...
Voir la publication
1
1 Document
CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Département de la Sarthe
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a examiné certains aspects de la gestion du Département de la Sarthe pour les exercices 2018 et suivants.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Département de la Sarthe - Accueil du jeune enfant
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a examiné certains aspects de la gestion du Département de la Sarthe pour les exercices 2018 et suivants. Un cahier traite de la compétence exercée en matière d’accueil du jeune enfant, dans le cadre d’une enquête nationale associant la Cour des comp...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC PAYS DE LA LOIRE