Accueil
Publications
-
Sivom des deux Vireux (Ardennes)
La chambre a publié le 30 mai 2024 l'avis budgétaire n° 2024-0008 relatif au syndicat intercommunal à vocation multiple (Sivom) des deux Vireux, pris en application de l'article L 1612-12 du Code général des collectivités territoriales.
Voir la publication
1
1 Document
CRC GRAND EST -
Commune de Bischwiller (Bas-Rhin)
La chambre a publié le 30 mai 2024 l'avis budgétaire n° 2024-0001 relatif à la commune de Bischwiller, pris en application de l'article L 1612-5 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Voir la publication
1
1 Document
CRC GRAND EST -
Commune de Bischwiller (Bas-Rhin)
La chambre a publié le 30 mai 2024 le 2ème avis budgétaire n° 2024-0001 relatif à la commune de Bischwiller, pris en application de l'article L 1612-5 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Voir la publication
1
1 Document
CRC GRAND EST -
Centre communal d'action sociale (CCAS) de Verdun (Meuse)
Au titre des exercices 2018 et suivants, la chambre a examiné les comptes et la gestion du centre communal d’action sociale (CCAS) de Verdun (16 877 habitants). Le CCAS est implanté sur un territoire où les taux de chômage et de pauvreté sont supérieurs aux moyennes départementale et régionale et o...
Voir la publication
1
1 Document
CRC GRAND EST -
Commune de Nancy (Meurthe-et-Moselle)
La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les modalités d’adaptation de la ville de Nancy au changement climatique dans le cadre d’une enquête commune aux juridictions financières portant sur l’adaptation des villes au changement climatique. Le contrôle a porté sur la stratégie et la pla...
Voir la publication
3
3 Documents
CRC GRAND EST -
Métropole du Grand Nancy (Meurthe-et-Moselle)
La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les modalités d’adaptation de la métropole du Grand Nancy au changement climatique dans le cadre d’une enquête commune aux juridictions financières portant sur l’adaptation des métropoles et villes au changement climatique. Le contrôle a porté su...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC GRAND EST -
Société d'aménagement des périmètres hydroagricoles de La Réunion (Saphir)
La chambre régionale des comptes de La Réunion publie son rapport d’observations définitives concernant la société d’aménagement des périmètres hydroagricoles de La Réunion (Saphir).
Voir la publication
2
2 Documents
CRC LA RÉUNION -
Commune de Steinbourg (Bas-Rhin)
La chambre a publié le 26 mars 2024 l'avis budgétaire n° 2023-0033 relatif à la commune de Steinbourg, pris en application de l'article L 1612-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Voir la publication
1
1 Document
CRC GRAND EST -
Établissement public foncier de Grand Est (EPFGE) (Meurthe-et-Moselle)
La chambre a examiné, pour les exercices 2017 et suivants, les comptes et la gestion de l’établissement public foncier de Grand Est (EPFGE), opérateur majeur auprès des collectivités pour réaliser des acquisitions foncières et immobilières et conduire des études et des travaux de pré-aménagement pou...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC GRAND EST -
Région Réunion - Plan régional de prévention et de gestion des déchets (PRPGD)
La chambre régionale des comptes de La Réunion publie son rapport d’observations définitives concernant le plan régional de prévention et de gestion des déchets (PRPGD) de La Réunion.
Voir la publication
1
1 Document
CRC LA RÉUNION