Publications

Si le soutien de l’État a été déterminant pour éviter la dégradation de l’église Saint-Eutrope et de ses fresques du XIIe siècle, propriété de la petite commune des Salles-Lavauguyon, celle-ci doit veiller à son entretien pour en permettre la réouverture.

Le groupe ABCD (Abbaye, Bords de Marne, Cristolienne, Domicile) est un établissement public médico-social intercommunal. Il propose des activités d’accompagnement des personnes âgées et de leur famille autour d’un projet intergénérationnel et ouvert sur l’extérieur. Il gère trois résidences (Abbaye,...

La Chambre régionale des comptes Nouvelle-Aquitaine considère qu’avec des résultats excédentaires conséquents, la Communauté de communes de Fumel-Vallée-du-Lot pourrait réduire le recours à l’emprunt pour financer ses investissements et contenir la progression de la fiscalité locale pour les prochai...

La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a évalué la politique de prévention spécialisée de la Ville de Paris à compter de 2018. La prévention spécialisée est née après la seconde guerre mondiale pour venir en aide aux jeunes en souffrance et en voie de marginalisation. Elle propose un accom...

Le Syndicat mixte Périgord Numérique porte en Dordogne le déploiement de la fibre dans le cadre d’un réseau d’initiative publique de 27 000 kms sur 489 communes du département pour 233 000 foyers. Les conclusions du contrôle de la chambre régionale des comptes NA : des surcoûts significatifs dans l...

La chambre régionale des comptes a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Levallois-Perret (67 258 habitants) membre depuis le 1er janvier 2016 de la Métropole du Grand Paris (MGP) et de l’établissement public territorial (EPT) Paris Ouest La Défense, qui réunit 11 communes d’une popula...

Créée par la Ville de Paris en 2009, la société de requalification des quartiers anciens (Soreqa) est une société publique locale qui a pour objet de réaliser, pour le compte des cinq collectivités actionnaires, des opérations d’aménagement dans le cadre du traitement de l’habitat insalubre ou dégra...

À l’occasion de sa contribution au chapitre relatif à la mobilité des jeunes en transports collectifs : de la politique tarifaire au renforcement de l’offre dans les territoires du rapport public annuel 2025 de la Cour des comptes, la chambre régionale des comptes Île-de-France a procédé au contrôle...

La commune de Saintes présente une situation financière satisfaisante, avec un endettement soutenable et des investissements autofinancés à près de 60 %. Deux sujets toutefois : - les perspectives financières dépendent en partie de la réalisation du projet d’aménagement de l’ancien hôpital Saint-L...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire publie son rapport d’observations définitives sur la communauté de communes Le Gesnois Bilurien qui met en évidence des difficultés structurelles et financières freinant le fonctionnement de cette intercommunalité.