Publications

La CRC Nouvelle-Aquitaine relève qu’à Lesparre-Médoc, les écoles primaires font face à une baisse des effectifs mais bénéficient d'un engagement fort de la commune pour maintenir un service de qualité, malgré des coûts élevés assumés par la collectivité.

Rapport d'observations définitives n° 2025-0035 - exercices 2019 et suivants Affectée par les conséquences du cyclone Irma de 2017 et de la crise sanitaire de 2020, la collectivité territoriale de Saint-Martin n’a pas achevé sa reconstruction. Elle ne maîtrise toujours pas l’entièreté des compétenc...

Le groupe « Citoyens du Montargois » a saisi la chambre régionale des comptes Centre-Val de Loire au titre de l’article L. 1612-15 du code général des collectivités territoriales au motif que de nombreuses dépenses obligatoires ne sont pas inscrites ou le sont pour une somme insuffisante au budget 2...

Dès sa création au 1er janvier 2013, le grand port maritime de la Réunion a su s’inscrire dans une dynamique positive de développement, exploitant au mieux les atouts géographiques de la Réunion. Après une décennie d’exploitation, les bénéfices de cette politique sont indéniables. En effet, le trafi...

La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion des exercices 2018 à 2023 de la régie personnalisée de l’Opéra national de Lorraine, dont sont membres de droit la commune de Nancy, la région Grand Est et l’État (direction régionale aux affaires culturelles Grand Est).

La chambre a examiné les comptes et la gestion du syndicat mixte ouvert E-log’in 4 (Moselle) pour les exercices 2018 et suivants. Le syndicat a été créé en 2014 dans le but de gérer la reconversion et l’aménagement de l’ancienne friche industrielle dite de l’Europort, pour le compte de six intercom...

À la suite d’une demande citoyenne, la chambre régionale des comptes Grand Est a examiné la politique de la collectivité européenne d’Alsace (CeA) en faveur du vélo, pour les exercices 2021 et suivants. La CeA a adopté un schéma directeur afin d’augmenter la part du vélo dans les déplacements du qu...

La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion du Parc naturel régional de Lorraine (PNRL) à compter de l’exercice 2018. Le contrôle a porté sur les missions et la gouvernance du parc, la fiabilité des comptes et l’équilibre financier, ainsi que sur les ressources hum...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion du syndicat d'eau de l'Anjou.

La Nouvelle-Calédonie est confrontée a un double défi: la montée du niveau de la mer et l'érosion rapide de ses côtes, qui menace ses populations et ses infrastructures. Si des actions ont été mises en oeuvre, elles restent insuffisantes et non coordonnées.