Accueil
Publications
-
Centre hospitalier intercommunal du Bassin de Thau (CHIBT) (Hérault)
La chambre a prononcé, le 29 décembre 2021, un jugement sur les comptes des exercices 2002 à 2004 (jusqu'au 30 juin) du centre hospitalier intercommunal du Bassin de Thau (CHIBT).
Voir la publication
1
1 Document
CRC OCCITANIE -
Commune de Muret (Haute-Garonne)
La chambre a prononcé, le 24 décembre 2021, un jugement relatif aux comptes des exercices 2015 à 2017 de la commune de Muret.
Voir la publication
1
1 Document
CRC OCCITANIE -
Commune de Mazamet (Tarn)
La chambre a prononcé, le 21 décembre 2021, un jugement relatif aux comptes de l'exercice 2016 de la commune de Mazamet.
Voir la publication
1
1 Document
CRC OCCITANIE -
Département des Pyrénées-Orientales
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du département des Pyrénées-Orientales pour les exercices 2019 et suivants.
Voir la publication
3
3 Documents
CRC OCCITANIE -
Commune de Saint-Jory (Haute-Garonne)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion pour les exercices 2014 et suivants de la commune de Saint-Jory.
Voir la publication
3
3 Documents
CRC OCCITANIE -
Syndicat audois d'énergies et du numérique (Syaden) (Aude)
La chambre régionale des comptes a contrôlé les comptes et la gestion du syndicat audois d'énergies et du numérique (Syaden) pour les exercices 2014 et suivants.
Voir la publication
9
9 Documents
CRC OCCITANIE -
Société publique locale Haute-Garonne Développement (Haute-Garonne)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la société publique locale (SPL) Haute-Garonne développement pour les exercices 2018 à 2020.
Voir la publication
1
1 Document
CRC OCCITANIE -
Pôle d’équilibre territorial et rural (PETR) Uzège Pont du Gard (Gard)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du pôle d’équilibre territorial et rural (PETR) Uzège Pont du Gard sur les exercices 2017 et suivants.
Voir la publication
3
3 Documents
CRC OCCITANIE -
Commune de Carmaux (Tarn)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Carmaux (Tarn) pour les exercices 2015 et suivants.
Voir la publication
5
5 Documents
CRC OCCITANIE -
Commune de Saint-Chinian (Hérault)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Saint-Chinian (Hérault) sur les exercices 2014 et suivants.
Voir la publication
11
11 Documents
CRC OCCITANIE