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Communauté de communes Aubrac, Carladez et Viadène (Aveyron)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes Aubrac, Carladez et Viadène (Aveyron) au titre des exercices 2016 et suivants.
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CRC OCCITANIE -
Régie des transports de Carcassonne Agglo (Aude)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la régie des transports de Carcassonne Agglo (RTCA) pour les exercices 2016 et suivants.
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CRC OCCITANIE -
Commune de Kourou (Guyane)
Jugement n° 2022-0006 - exercices 2014 à 2018
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CRC GUYANE -
Caisse des écoles de Bellefontaine (Martinique)
Jugement n° 2022-0005 - exercices 2013 à 2017
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CRC MARTINIQUE -
Syndicat mixte de gestion, d'entretien et d'exploitation des routes de Guadeloupe
Jugement n° 2022-0004 - exercices 2013 à 2018
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CRC GUADELOUPE -
Centre communal d'action sociale de Bellefontaine (Martinique)
Jugement n° 2022-0003 - exercices 2016 à 2017
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CRC MARTINIQUE -
Communauté intercommunale des villes solidaires (Civis) (La Réunion)
La chambre régionale des comptes de La Réunion publie le rapport sur la gestion de la communauté intercommunale des villes solidaires (Civis) concernant les exercices 2016 et suivants ainsi que sa réponse.
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CRC LA RÉUNION -
Département de l’Aveyron - Enquête relative à l'accès aux soins de premier recours
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du département de l’Aveyron au titre des exercices 2016 et suivants. Ces travaux s’inscrivent dans le cadre d’une enquête thématique nationale relative à l’accès aux soins de premiers recours conduite par u...
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CRC OCCITANIE -
Institut de France - Domaine de Chantilly
Arrêt n° S-2022-2157 - Exercices 2017 à 2019
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COUR DES COMPTES -
Direction régionale des finances publiques (DRFiP) d'Île-de-France et du département de Paris
Arrêt n° S-2022-2094 - Exercices 2016 et 2017
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COUR DES COMPTES