Publications

La chambre régionale des comptes Bourgogne-Franche-Comté a contrôlé les comptes et la gestion de la commune d’Errevet au titre des exercices 2017 et suivants.

La chambre a examiné les comptes et la gestion du Sertrid 90 pour les exercices 2019 et suivants.

La chambre a examiné les comptes et la gestion de la région Bourgogne-Franche-Comté pour les exercices 2017 et suivants dans le cadre de l'enquête relative à l'adaptation de la gestion de la forêt au changement climatique.

Membre de la communauté d’agglomération de Valenciennes Métropole et à quelques kilomètres de la Belgique, la commune de Saint-Saulve compte un peu plus de 11 000 habitants.

Créé en 1920, l’office public de l’habitat dénommé « OPAC de l’Oise » est un organisme à loyer modéré, au sens de l’article L. 411-2 du code de la construction et de l’habitation. Son activité principale porte sur la location et la gestion de 30 437 logements, principalement sur le territoire du dép...

Créée en 2009, l’association Matisse s’est implantée à Calais, au cœur du quartier du Beau-Marais, à l’achèvement de la première phase de sa rénovation urbaine. Elle est régie par la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association. En moyenne, son budget annuel s’élève à 1,8 M€. Elle compt...

La chambre a examiné les comptes et la gestion du groupement hospitalier de la Haute-Saône pour les exercices 2017 et suivants dans le cadre de l'enquête sur l'organisation territoriale des soins de premier recours.

La chambre a examiné les comptes et la gestion du syndicat mixte du Mont-d'Or pour les exercices 2015 et suivants dans le cadre de l'enquête relative à l'adaptation des stations de ski aux effets du changement climatique.

La chambre a examiné les comptes et la gestion de Dijon Métropole pour les exercices 2017 et suivants.

La chambre a examiné les comptes et la gestion de Pays de Montbéliard Agglomération pour les exercices 2017 et suivants.