Publications

La communauté de communes Cœur d’Ostrevent regroupe 20 communes du département du Nord. Elle fait face à des indicateurs socio-économiques peu favorables et à la concurrence des communautés d’agglomération voisines.

La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune d'Autun pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.

La chambre a examiné les comptes et la gestion du département de Saône-et-Loire pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.

La commune d’Étaples-sur-Mer, située sur la Côte d’Opale, compte 10 813 habitants. Elle est membre de la communauté d'agglomération des Deux Baies en Montreuillois (CA2BM). Elle est classée station de tourisme depuis 2019 et dispose, sur son territoire, d’un musée classé musée de France, cependant f...

La commune de Beauvais a mené différentes actions dans le cadre de l’exercice de sa compétence scolaire au cours de la période 2019-2023. Malgré une diminution des effectifs des écoles maternelles et primaires publiques (- 9 %) supérieure à celle du département de l’Oise (- 5,6 %), le nombre d’accue...

La chambre a examiné les comptes et la gestion du département du Doubs pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental.

La chambre régionale Bourgogne-Franche-Comté a contrôlé la gestion de six collectivités territoriales exerçant la compétence « petite enfance » dans six des huit département de la région, et de deux organismes gestionnaires de crèche. Elle a également organisé, conjointement avec la Cour des comptes...

L’« Aréna », stade couvert régional de Liévin, est un complexe sportif polyvalent qui permet l’accueil d’activités diversifiées et présente la particularité d’être le seul stade d’athlétisme couvert au nord de Paris. L’équipement a connu des fermetures successives qui ont affecté son fonctionnement.

Contrôle budgétaire de la communauté de communes du Pays noyonnais (article L.1612-13)

La commune de Marchiennes, membre de la communauté de communes Cœur d’Ostrevent, compte près de 4 500 habitants. La vie municipale a été marquée par la démission du maire, en février 2024, et la réélection d’un nouveau maire, le 5 mars suivant. La gouvernance appelle un effort accru de transparenc...