Accueil
Publications
-
Association maison des adolescents de l'Aveyron
La Cour des comptes et la chambre régionale des comptes Occitanie ont procédé au contrôle des comptes et de la gestion de l'association maisons des adolescents de l'Aveyron pour les exercices 2020 à 2023.
Voir la publication
3
3 Documents
CRC OCCITANIE -
La politique de rénovation énergétique des logements de la région Occitanie
La chambre régionale des comptes a procédé à l'évaluation de la politique de rénovation énergétique des logements de la région Occitanie pour les exercices 2016 à 2023.
Voir la publication
6
6 Documents
CRC OCCITANIE -
Commune de Besançon (Doubs)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Besançon pour les exercices 2018 et suivants dans le cadre d'une enquête relative au patrimoine monumental
Voir la publication
4
4 Documents
CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Centre hospitalier d'Auch en Gascogne (Gers)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle du centre hospitalier d’Auch (CH) sur les exercices 2018 et suivants. Il est situé dans le département du Gers, territoire présentant des besoins de soins marqués en raison notamment du vieillissement de sa population.
Voir la publication
8
8 Documents
CRC OCCITANIE -
Centre hospitalier Ariège Couserans et Maison des adolescents (Ariège)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle du centre hospitalier Ariège Couserans (CHAC) pour les exercices 2017 et suivants. Dans ce cadre, la chambre a examiné les conditions d’exercice de la maison des adolescents créée en 2017 au sein du CHAC.
Voir la publication
5
5 Documents
CRC OCCITANIE -
Syndicat mixte Leins Gardonnenque (Gard)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du Syndicat mixte Leins Gardonnenque (SMLG) pour les exercices 2018 et suivants.
Voir la publication
3
3 Documents
CRC OCCITANIE -
Société Anonyme Sportive Professionnelle Béziers Rugby - Association Sportive Béziers Hérault (Hérault)
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion, au titre des saisons 2018-2019 à 2022-2023, de l’association sportive Béziers Hérault Rugby (ASBH) et de la société anonyme sportive professionnelle (SASP) Béziers Rugby, désignées dans le rapport « groupe...
Voir la publication
5
5 Documents
CRC OCCITANIE -
Commune de Durban-Corbières (Aude)
Madame Caroline BLAS, agissant en qualité de directrice générale de la mutuelle CAREL, laquelle a saisi la chambre régionale des comptes en application de l’article L. 1612-15 du code général des collectivités territoriales.
Voir la publication
1
1 Document
CRC OCCITANIE -
Association « Les Bambins du Lez », crèche collective privée installée à Montpellier (Hérault)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de l’association « Les Bambins du Lez », une crèche collective privée installée à Montpellier, au titre des exercices 2018 à 2022.
Voir la publication
4
4 Documents
CRC OCCITANIE -
Commune de Perpignan dans le cadre d’une enquête inter-régionale relative au recours par les collectivités locales aux prestations intellectuelles
La chambre régionale des comptes a contrôlé la commune de Perpignan dans le cadre d’une enquête inter-régionale relative au recours par les collectivités locales aux prestations intellectuelles délivrées par des cabinets de conseil.
Voir la publication
3
3 Documents
CRC OCCITANIE