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La gestion quantitative de l'eau en période de changement climatique - cahier territorial Bourgogne-Franche-Comté
La chambre régionale des comptes Bourgogne-Franche-Comté a contribué à la réalisation de l’enquête nationale sur la gestion quantitative de l’eau en période de changement climatique conduite par une formation commune à la Cour des comptes et aux chambres régionales et territoriales des comptes. Le ...
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Brienon-sur-Armançon (Yonne)
La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Brienon-sur-Armançon pour les exercices 2018 et suivants.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Vereux (Haute-Saône)
2ème avis de contrôle budgétaire - n° 23.CB.24
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Varzy (Nièvre)
2ème avis de contrôle budgétaire - n° 23.CB.26
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Communauté de communes Entre Arroux, Loire et Somme (Saône-et-Loire)
2ème avis de contrôle budgétaire - n° 23.CB.27
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Communauté de communes Entre Arroux, Loire et Somme (Saône-et-Loire)
1er avis de contrôle budgétaire - n° 23.CB.20
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune d'Errevet (Haute-Saône)
1er avis de contrôle budgétaire - n° 23.CB.21
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Charmoille (Doubs)
1er avis de contrôle budgétaire - n° 23.CB.22
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Rosoy (Yonne)
Avis de contrôle budgétaire - n° 23.CB.23
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Commune de Lays-sur-le-Doubs (Saône-et-Loire)
Avis de contrôle budgétaire - n° 23.CB.10.11
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