Publications

Membre de la communauté d’agglomération de Lamballe Terre et Mer (LTM), située à égale distance des communes de Saint-Brieuc et de Lamballe, Moncontour compte près de 800 habitants (dont 300 résidents d’un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes -Ehpad-). Ville médiévale fortifi...

Dinan Agglomération a été créée en 2017 et étendue en 2019. Elle regroupe 65 communes sur une superficie de 997 km². Sa population (105 700 habitants) augmente régulièrement, essentiellement dans les communes littorales en ceinture de Dinan. Elle s’est dotée d’un pacte fiscal et financier mais pas d...

Un effort satisfaisant pour un rétablissement pluriannuel de l’équilibre budgétaire Dans le cadre de la procédure relative au déséquilibre du budget 2024 du CCAS de Guémené-sur-Scorff, initiée par le préfet du Morbihan le 22 avril 2024, la chambre régionale des comptes Bretagne a rendu son deuxièm...

La chambre publie ce jour l'avis budgétaire qu'elle a rendu pour le syndicat intercommunal du groupe scolaire public de Malestroit.

Le règlement d’office du budget 2024 de la commune de Guémené-sur-Scorff Faute de mesures suffisantes prises par le conseil municipal à la suite du premier avis de la chambre constatant un déséquilibre majeur du budget de la commune de Guémené-sur-Scorff et la nécessité d’élaborer un plan pluriannu...

La chambre publie ce jour le second avis budgétaire qu’elle a rendu, sur le fondement de l'article L. 1612-5 du code général des collectivités territoriales,  pour la commune de Mont-Dol (Ille-et-Vilaine). Lire le 1er avis : Commune de Mont-Dol (Ille-et-Vilaine)- 1er avis | Cour des comptes (ccompt...

La chambre publie ce jour l’avis budgétaire qu’elle a rendu, sur le fondement de l'article L. 1612-5 du code général des collectivités territoriales,  pour la commune de Saint-Carné (Côtes-d’Armor).

La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie a examiné les comptes et la gestion de l'Agence de développement économique de la Nouvelle-Calédonie - Technopole- (Adecal), pour les exercices 2018 et suivants.

Géré en direction commune avec le centre hospitalier (CH) de Saint-Brieuc, le CH de Lannion exerce son activité sur deux sites, Lannion et Trestel. Avec un capacitaire de 717 lits et places et 1 322 professionnels en équivalent temps plein, dont 91 médicaux hors internes, il constitue la première of...

Créé le 30 décembre 1992, le Smitred Ouest d’Armor assure le traitement des déchets ménagers et assimilés de 203 927 habitants, répartis sur 114 communes de l’ouest des Côtes-d’Armor. En 2022, il a traité 158 995 tonnes avec l’ensemble de ses filières de traitement, soit en moyenne 75 % des déchets ...