Publications

La chambre publie ce jour l’avis budgétaire qu’elle a rendu, sur le fondement de l'article L. 1612-5 du code général des collectivités territoriales,  pour la commune de Saint-Carné (Côtes-d’Armor).

Géré en direction commune avec le centre hospitalier (CH) de Saint-Brieuc, le CH de Lannion exerce son activité sur deux sites, Lannion et Trestel. Avec un capacitaire de 717 lits et places et 1 322 professionnels en équivalent temps plein, dont 91 médicaux hors internes, il constitue la première of...

Créé le 30 décembre 1992, le Smitred Ouest d’Armor assure le traitement des déchets ménagers et assimilés de 203 927 habitants, répartis sur 114 communes de l’ouest des Côtes-d’Armor. En 2022, il a traité 158 995 tonnes avec l’ensemble de ses filières de traitement, soit en moyenne 75 % des déchets ...

Le centre communal d’action sociale (CCAS) de Saint-Malo constitue l’un des principaux acteurs de la mise en œuvre de l’action sociale communale. Il intervient sur le seul territoire de la commune centre de l’agglomération malouine. Le vieillissement de la population constitue l’un des enjeux sociau...

La chambre publie ce jour l'avis budgétaire qu'elle a rendu pour la commune de Morlaix (Finistère).

La chambre publie ce jour l'avis budgétaire qu'elle a rendu pour la commune de Mont-Dol (Ille-et-Vilaine). Lire le 2nd avis qu'elle a rendu le 23 juillet 2024 : Commune de Mont-Dol (Ille-et-Vilaine) - 2ème avis | Cour des comptes (ccomptes.fr)

La communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique (AQTA) regroupe, depuis 2014, 24 communes pour une population de 90 000 habitants. Désormais dotée d’un projet de territoire et d’un pacte fiscal et financier, elle jouit d’une situation financière favorable qui lui permet d’assumer un effort...

La chambre publie ce jour l'avis budgétaire qu'elle a rendu pour la communauté de communes Couesnon Marches de Bretagne (Ille-et-Vilaine).

Le Sysem assure le traitement des déchets ménagers produits par les 260 000 habitants de Golfe du Morbihan Vannes Agglomération (GMVA), Arc Sud Bretagne et Questembert Communauté. Lire l'Essentiel du rapport

La chambre publie ce jour le second avis budgétaire qu'elle a rendu pour la commune de Sains (Ille-et-Vilaine). Lire le 1er avis : Commune de Sains (Ille-et-Vilaine) - 1er avis | Cour des comptes (ccomptes.fr)