Publications

Ce rapport sur le rôle de la région Nouvelle-Aquitaine dans la gestion du trait de côte s’inscrit dans le cadre d’une enquête nationale conduite par les juridictions financières portant sur le recul du trait de côte en métropole et les outils mobilisés pour y faire face. Si la région Nouvelle-Aquita...

Biscarrosse, commune touristique côtière au nord des Landes connait une érosion marine à un rythme élevé, de 1,5 mètre par an au nord à 2 mètres au sud qui devrait s’accélérer à 4 mètres/an vers 2035, date de la probable fusion des passes du bassin d’Arcachon. Biscarrosse se distingue par l’absence ...

Le contrôle de la commune de Saint-Pierre-du-Mont par la chambre régionale des comptes s’est intéressé à la mise à disposition du maire d’un logement (pendant 4 mois) et d’un véhicule dans des conditions irrégulières, faute pour le conseil municipal d’avoir délibéré sur le sujet et constituant pour ...

Une forte progression des recettes fiscales et une pause dans ses investissements, ont permis à la commune de Gurmençon de rétablir ses équilibres financiers sur la période récente, équilibres qui devront toutefois être consolidés notamment par la maîtrise de ses dépenses de fonctionnement.

Avis de contrôle budgétaire - 2023-0152, article L.1612-5 du CGCT-  Budget primitif 2023

Avis de contrôle budgétaire - 2023-0115, article L.1612-5 du CGCT-  Budget primitif 2023

Avis de contrôle budgétaire - 2023-0158, article L.1612-5 du CGCT-  Budget 2023

Consulter la présentation jointe (et les liens vers les différents rapports)

Le centre hospitalier de Villeneuve-sur-Lot est désormais l’acteur principal du pôle de santé du Villeneuvois, depuis le retrait en 2018 de la clinique du Parc, partenaire initial du centre hospitalier au sein de ce pôle de santé public-privé. Sa situation financière fortement dégradée par une sous ...

L’eau devient plus rare en France selon les zones, les périodes de l’année, les besoins. La Cour des comptes et les chambres régionales ont enquêté sur les acteurs publics de gestion de l’eau, et leurs résultats. Sont publiés aujourd’hui un rapport national et le cahier territorial concernant la Nou...