Publications

Le syndicat départemental d’Énergies de la Dordogne (SDE 24) est l’autorité de distribution d’électricité et de gaz dans les 503 communes du département. Grâce au produit de la taxe communale sur la consommation finale d’électricité (TCCFE) dont le taux a été fixé à un niveau important, le syndicat ...

La chambre régionale des comptes Nouvelle-Aquitaine a contrôlé le centre hospitalier de Libourne (1 300 lits), dont la zone d’attractivité couvre le nord de la Gironde, une partie de la Dordogne et de la Charente-Maritime. Malgré la proximité du CHU de Bordeaux, ses parts de marché sont importantes.

Le littoral côtier de la communauté d’agglomération de Rochefort-Océan se compose de cinq communes, dont les îles d’Aix et Madame. Alors que ces communes sont exposées aux risques d’érosion côtière sur 63 % de leurs côtes et de submersion marine, la chambre des comptes relève que la CARO est faiblem...

L’île d’Oléron se distingue par une frange côtière vaste (90 km) et complexe, exposée aux deux risques de submersion et d’érosion marines. La vulnérabilité plus importante au risque de submersion a conduit la communauté de communes de l’île d’Oléron (CCIO) à s’engager très tôt dans une politique act...

Le groupement d’intérêt public Littoral, une structure originale propre à la Nouvelle-Aquitaine, rassemble l’État et les collectivités locales concernées par le défi d’un développement durable du littoral sur l’ensemble de la façade littorale régionale. Il a joué un rôle fondamental dans la structur...

Fortement touchée par la fermeture de sa manufacture de tabac il y a 20 ans, la commune de Tonneins s’efforce depuis de trouver un nouvel essor et dispose pour cela de certains atouts comme la présence d’une gare ferroviaire et d’une zone industrielle attractive. Le Pacte fiscal et financier signé f...

Avis de contrôle budgétaire - 2023-0112, article L.1612-2 du CGCT-  Budget primitif 2023

La chambre régionale des comptes Nouvelle-Aquitaine a contrôlé la commune de Pauillac, environ 5 000 habitants, dans le Médoc. L’examen de certaines situations individuelles a confirmé l’absence de graves anomalies, mais conduit la chambre à rappeler la nécessité du respect de la charte de l’élu loc...

Le contrôle de la commune de Cestas par la chambre régionale des comptes Nouvelle-Aquitaine a mis en évidence de nombreuses anomalies et entraîné la formulation de 10 recommandations. Les coûts associés à la compétence transport pourtant transférée à l’intercommunalité, les avantages en nature attri...

Le syndicat mixte des aéroports de La Rochelle - Île de Ré et Rochefort - Charente Maritime a succédé en 2019 à la CCI 17 pour porter avec la région, le département 17 et plusieurs intercommunalités l’exploitation déficitaire de l’aéroport de La Rochelle (7 M€ cumulés de 2019 à 2021). Son faible tra...