Publications

Après les Landes, la Côte Basque - Recul du trait de côte en moyenne de 0,5 à 1 mètre par an et risque de submersion marine affectent, dès aujourd’hui et pour le futur, la communauté d’agglomération du Pays-Basque (CAPB) et ses huit communes côtières (sur les 158) qui concentrent 40% de la populatio...

Avis de contrôle budgétaire - 2023-0104, article L.1612-5 -  Budget primitif 2023

Après la CRC Pays de la Loire qui a publié ses observations sur le littoral de la commune du Croisic (44), la chambre régionale des comptes Nouvelle-Aquitaine publie un rapport commun à la communauté de communes de Maremne-Adour-Côte-Sud (CC MACS) et à la commune de Capbreton sur leur gestion du tra...

Avis de contrôle budgétaire -2023-0093, article L.1612-2 - Budget primitif 2023

Historiquement conçu comme un village, l’établissement public départemental de Clairvivre gère un parc immobilier de plus de 220 logements, un restaurant, un domaine de 137 hectares, des réseaux d’eau potable et de chauffage, aujourd’hui à rénover. Il accueille 450 personnes en situation de handicap...

Avis de contrôle budgétaire - 2023-0079, article L.1612-14 du CGCT -  Budget primitif 2023

Avis de contrôle budgétaire - 2023-0086, article L.1612-2- Comptes 2023

La chambre régionale des comptes Nouvelle-Aquitaine, après son récent rapport sur la SEM SAGA exploitante de la base de loisirs située à Beaumont-Saint-Cyr (Vienne), publie aujourd’hui son rapport sur le syndicat mixte pour l’Aménagement du Seuil du Poitou (SMASP). Au-delà des anomalies relevées, la...

Le contrôle de la commune de Saint-Jean-d’Illac par la chambre régionale des comptes met en évidence le surdimensionnement de projets portés par cette commune, de près de 8 000 habitants aujourd’hui, dont la croissance accélérée de la population a entrainé une onéreuse politique d’investissements, q...

Avis de contrôle budgétaire - 2023-0108, article L.1612-12- Comptes 2022