Publications

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune du Temple-de-Bretagne (Loire-Atlantique, 2 032 habitants) pour les exercices 2018 et suivants. Le contrôle a porté notamment sur la fiabilité des comptes, la situation financière de la ...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la société en nom collectif (SNC) Antarès, titulaire de la délégation de service public « exploitation de l’espace culturel et sportif Antarès » sur la période 2017 à 2022. Cette société appartien...

Rapport d'observations définitives n° 2023-0463 - exercices 2018 et suivants Collectivité d’outre-mer au titre de l’article 74 de la Constitution, Saint-Barthélemy jouit d’une large autonomie de gestion y compris dans des domaines qui relèvent de la loi sur le plan national, notamment dans le domai...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de L’Huisserie en Mayenne pour les exercices 2018 et suivants. Située en première couronne de l’agglomération de Laval, la commune s’est dotée d’équipements structurants pour renforcer son attractivi...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Saumur depuis 2017.

La chambre a examiné les comptes et la gestion de l’association Léo Lagrange Ouest (LLO) pour les exercices 2018 et suivants, à laquelle la ville de Nantes a confié par un marché l’accueil périscolaire. Le contrôle de cet organisme, membre local de la fédération nationale Léo Lagrange, a porté sur l...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté d’agglomération Saumur Val de Loire (Maine-et-Loire) pour les exercices 2017 et suivants.

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a examiné la gestion du trait de côte par la communauté d’agglomération Cap Atlantique, la commune de Piriac-sur-Mer et celle  du Pouliguen.

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé l’association Laval Virtual (Mayenne) pour les exercices 2017 et suivants. Elle est chargée de promouvoir et faciliter l’accès aux réalités virtuelle et augmentée. Elle est ainsi productrice d’événements dont le principal est le salon Lava...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé la gestion de l’érosion côtière par la communauté de communes de l’Île de Noirmoutier (CCIN) à compter de 2011.