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Commune de Lépanges-sur-Vologne (Vosges)
La chambre a publié le 1er août 2024 l'avis budgétaire n° 2024-0036 relatif à la commune de Lépanges-sur-Vologne, pris en application de l'article L 1612-2 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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Centre hospitalier spécialisé (CHS) de Sarreguemines (Moselle)
La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion du centre hospitalier spécialisé (CHS) de Sarreguemines durant les exercices 2017 et suivants. Implanté en Moselle-Est, le CHS assure une mission de soin et de prévention auprès d’une population de 350 000 habitants. Dot...
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CRC GRAND EST -
Commune de Boesenbiesen (Bas-Rhin)
La chambre a publié le 19 juillet 2024 l'avis budgétaire n° 2024-0016 relatif à la commune de Boesenbiesen, pris en application de l'article L 1612-2 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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Communauté de communes du Pays rethélois (Ardennes)
La chambre a publié le 19 juillet 2024 l'avis budgétaire n° 2024-0030 relatif à la communauté de communes du Pays rethélois, pris en application de l'article L 1612-12 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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Communauté de communes du Pays rethélois (Ardennes)
La chambre a publié le 19 juillet 2024 l'avis budgétaire n° 2024-0029 relatif à la communauté de communes du Pays rethélois, pris en application de l'article L 1612-2 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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Commune de Blagny (Ardennes)
La chambre a publié le 19 juillet 2024 l'avis budgétaire n° 2024-0031 relatif à la commune de Blagny, pris en application de l'article L 1612-12 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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Commune de Fresnes-sur-Apance (Haute-Marne)
La chambre a publié le 19 juillet 2024 l'avis budgétaire n° 2024-0037 relatif à la commune de Fresnes-sur-Apance, pris en application de l'article L 1612-2 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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Commune de Douzy (Ardennes)
La chambre a publié le 19 juillet 2024 l'avis budgétaire n° 2024-0032 relatif à la commune de Douzy, pris en application de l'article L 1612-5 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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CRC GRAND EST -
Rapport annuel 2024
La Commission de contrôle des organismes de gestion des droits d’auteur et des droits voisins rend publique l’édition 2024 de son rapport annuel.
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CCOGDA -
Syndicat intercommunal de sauvegarde du patrimoine rural ardennais (Sispra) (Ardennes)
La chambre a publié le 5 juillet 2024 l'avis budgétaire n° 2024-0022 relatif au Syndicat intercommunal de sauvegarde du patrimoine rural ardennais (Sispra), pris en application de l'article L 1612-14, alinéa 2 du Code général des collectivités territoriales.
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